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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Pole Social (JU)

DTA_2300295_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203751_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

à cette même déclaration préalable, ainsi que la décision implicite de rejet de son recours gracieux du 30 décembre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Marseille et de la SCCV Monticelli

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007303_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public, - et les observations de M. C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001517_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2104988_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique le lundi 6 novembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308443_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président du tribunal, a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2415125_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2412546_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

696a3c08cdc6046d47866b12

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANTE : SAS PEREIRA [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant Me Damien MONTIBELLER

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2510050_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Erol, représentant M. B..., présent.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2513205_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Calvo-Pardo, représentant M. A..., présent.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2513207_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Truilhé, président, - Mme Monteagle, première conseillère, - Mme Osryn, conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2528139_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2537027_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2603100_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Truilhé président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026. Le président-rapporteur, signé J-C.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2517132_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520823_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2522497_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2524715_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2303026_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle

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SIREN 881429534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

12/02/2020

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