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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JAF section 1 cab 2
69d552d7cdc6046d47703eb3
7 avril 2026
7 avril 2026
Adeline DASTE de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - avocat plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER Hamid BIAD lors des débats Marie LEFEVRE
Source officielleJAF section 1 cab 2
69d5549ccdc6046d47705d17
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Firdaws BEJAOUI, avocat au barreau de PARIS, #D1948 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER Hamid BIAD lors des débats Marie LEFEVRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0131DEC003528408
31 janvier 2012
31 janvier 2012
DÉCISION Requête n o 35284/08 İsmail ANLAR contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 31 janvier 2012 en un comité composé de : Isabelle Berro-Lefèvre
Source officielleJAF Cabinet 5
6973882acdc6046d476d7810
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, vestiaire : 59, avocat postulant DEFENDEUR : Monsieur [M] [J] [N] [B] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Elvis LEFEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
627df9460d41e0057d43e64b
12 mai 2022
12 mai 2022
procédure civile, l'affaire a été appelée le 24 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PAPIN, Présidente, chargée du rapport et Madame Patricia LEFEVRE
Source officielleciv3
61372538cd5801467741bf2a
10 juillet 2007
10 juillet 2007
X..., le GIE Gerseau architecture, la société HIC, la société Axa France IARD, la société Bernard frères, la société Sagena, la société Lefevre, la SMABTP, M. Y... et M. Z... ; Donne acte à M.
Source officielleciv1
6137212ccd580146773f199f
12 juin 1990
12 juin 1990
. ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing privé du 21 avril 1983, l'entreprise Moyen-Lefèvre a procédé à l'"achat
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2105373_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 mai 2021, 28 février 2022 et 5 janvier 2024, la SARL TANGO, représentée par Me Lefèvre, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2106383_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 juin 2021, 28 février 2022, 2 novembre 2022 et 12 juin 2023, la SARL TANGO, représentée par Me Lefèvre, demande au tribunal
Source officielleciv2
6137209ccd580146773ec64f
12 novembre 1980
12 novembre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE BIETTE-LEFEBVRE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI L'A CONDAMNE A PAYER A BERNADAT DES DOMMAGES-INTERETS, D'AVOIR STATUE "CONTRADICTOIREMENT
Source officielleciv3
613723edcd5801467740ffb5
28 mai 2002
28 mai 2002
société Soprema, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 2000 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Jean Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a5
16 novembre 2005
16 novembre 2005
SOCIETE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE COMPAGNIE VINCI ASSURANCES S. A. S. A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750af892c83ef59be59bd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le règlement de la succession a été confié à Mme [V] [D], notaire, membre la Scp Lefebvre- Beghain- Burthe-Mique- [D]- Peschard-Muzard (la Scp Lefebvre), laquelle a adressé à l'administration fiscale le
Source officielleciv1
61372272cd580146773fd1f4
4 juillet 1995
4 juillet 1995
(Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile, section 1), au profit : 1 / de l'entreprise Lefebvre, société à responsabilité limitée d'exploitation
Source officielleciv3
61372468cd580146774153d0
25 mai 2005
25 mai 2005
des dispositions légales et réglementaires ainsi que des stipulations d'assemblées générales précitées ; Mais attendu qu'ayant relevé que la pose de vérandas et de clôtures de balcons de structure légère
Source officiellesoc
61372159cd580146773f302c
18 octobre 1990
18 octobre 1990
réservations intervenues pendant d'autres trimestres ; que le pourcentage d'annulation pendant la totalité des relations contractuelles, soit cinq annulations pour quarante réservations, n'étant que très légèrement
Source officiellecr
6137262bcd58014677423783
28 novembre 2001
28 novembre 2001
peine d'emprisonnement et d'une amende, sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger ; qu'en s'abstenant de rechercher si le débroussaillage du terrain litigieux ne constituait pas une détérioration légère
Source officiellecr
6137262fcd580146774239a2
17 septembre 2002
17 septembre 2002
de construire, pour développer au sol une surface de 3,30 mètres sur 10,10 mètres ; que le seul fait que la construction en cause soit vendue en "kit" ne saurait la faire qualifier de construction légère
Source officiellecr
61372609cd58014677422732
2 février 2000
2 février 2000
marche le tracteur eut relevé les béquilles de soutien de la remorque ; que le frein à main n'étant pas serré, l'ensemble dont les roues avant se trouvaient braquées vers la gauche a, en raison d'une légère
Source officiellecr
61372610cd58014677422ae7
7 juin 2005
7 juin 2005
est récente et a ravivé le traumatisme des deux victimes, lequel présente encore un caractère d'actualité ; que l'expert psychiatre a relevé chez l'intéressé une problématique psychosexuelle et une légère
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