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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0923JUD006609509
23 septembre 2014
23 septembre 2014
The applicant was born in 1965 and lives in Riga. A. The first set of criminal proceedings 6.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2204437-2346284
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Chevanova Nina Chevanova est une ressortissante russe née en 1948 et résidant à Riga.
Source officielle1re Chambre A
6162cc35fea1086acdbe41e5
16 octobre 2012
16 octobre 2012
général sous le n° 11/01543 APPELANTS Monsieur [O] [D], demeurant [Adresse 4], représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102044_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Le rapport précisait que la pente de cette rigole diminuait de moitié en partie haute de la parcelle n° 404, provocant le ralentissement du débit et une accumulation des eaux.
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f65f
23 avril 1970
23 avril 1970
BIENS RURAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GILLEY, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BESANCON,25 JUIN 1968) D'AVOIR DECIDE, BIEN QUE LES CONTRATS CONCLUS ENTRE EUX ET LES CULTIVATEURS LAMBERT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200263
22 février 2007
22 février 2007
X... à la société Clinique Lambert (la clinique), un jugement a condamné celle-ci à lui payer une certaine somme ; qu'un arrêt du 31 mars 2000 ayant partiellement infirmé les dispositions du jugement relatives
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac81da9e15c513204a1e
1 avril 2025
1 avril 2025
, Vice-président et par Aude MULLER, greffier Selon un devis du 19 octobre 2019, accepté le 15 décembre 2019, la commune de [Localité 6] a mandaté l’Eurl [M] pour procéder à la réalisation d’une rigole
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200135
2 février 2012
2 février 2012
ce qui concerne la remise à niveau du terrain, des travaux ont en effet été entrepris, et consistent, selon le constat du 19 octobre 2009 de l'huissier requis par Pascal X... , en la création d'une rigole
Source officiellesoc
énigrement et de diffamation de Mme Xc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02424
2 décembre 2009
2 décembre 2009
avertissement délivré le 2 décembre, s'était poursuivi, notamment lors de l'entretien préalable à son licenciement, au cours duquel elle avait accusé celle-ci en des termes violents d'avoir " vu en elle une rivale
Source officielleChambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0810
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAISONS LAMBERT ET DOISNEAU Immatriculée au RCS d’[Localité 11] sous le N° 828 553 636 Dont le siège social est sis [Adresse 6] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2321904_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public, et les observations de Me Mokrane pour le CASVP.
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2302679_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Il a été libéré le 29 mars 2022, après que son rival a été réélu secrétaire du comité de l'établissement scolaire en son absence.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2c9
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Rivals, président et de MM. Laventure et Bouyssic, conseillers assesseurs, et en page 2, que ce même jour, la Cour était composée de M. Rivals, président et de MM.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68953-69421
29 mai 2000
29 mai 2000
Gendjev était toujours Grand mufti, ce qui donna lieu à un conflit entre les dirigeants des deux factions rivales.
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78ab
1 décembre 1992
1 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Plâtres Lambert, dont le siège social était anciennement
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2122024_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329601_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la décision du président du tribunal désignant Mme Lambert, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 6
6682ee02d7288dcb2a00dd82
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE SA ès-qualité d’assureur de BRIENNE JARDIN Représentant : Me Sophie BELLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R056 Société LEGENDRE ILE DE FRANCE Représentant : Me Stéphane LAMBERT
Source officielleciv2
613720bdcd580146773edfd6
7 décembre 1988
7 décembre 1988
profit de : 1°) L'Association DES AMIS DE LA VALLEE DU RHODON ET DES ENVIRONS (AAVRE), dont le siège est à la mairie de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1005JUD003604313
5 octobre 2017
5 octobre 2017
He was held in detention on remand in Riga Central Prison ( Rīgas centrālcietums ) and was transported to the Riga Regional Court for the hearings. 7.
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