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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2502262_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302844_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303221_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204059_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Délibéré après l'audience du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201897_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200154_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Ciréfice, président, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404764_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 où siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Hoenen, première conseillère, - M. Pumo, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300412_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300220_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Délibéré après l'audience du 4 mars 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0709DEC001446188

Admin. suprême

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Hoepffner, avocat au barreau de Strasbourg.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302840_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304747_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302751_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400246_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401500_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TJ

CIVIL

68659c2b72b7e1b6bf1e17b4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

53B copie exécutoire délivrée le à copie conforme délivrée le à 1copie dossier JUGEMENT DU: 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Vincent ANIERE, Vice-Président, Madame Domitille HOFFNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0d

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Laurent X... ... 75008 PARIS comparant en personne, assisté de Me Alexandre DE PLATER, avocat au barreau de PARIS, toque : E 395, substitué par Me Domitille HOFFNER, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502426_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502061_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502350_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SEL PATRICK HOEPFFNER

SIREN 510528409Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

11/05/2026

Voir →

Radiations

Hoepffner, Aymeric

SIREN 927779116Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/02/2026

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Dépôts des comptes

SELARL HOEPFFNER

SIREN 444645105Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/11/2025

Voir →

Créations

HOEPFFNER, Pierre, Benoît

SIREN 818960650Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

20/04/2025

Voir →

Immatriculations

SC KLEBER HOEPFFNER

SIREN 832139513Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

12/03/2025

Voir →