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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
634f9568b5afe5adfff289ca
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR D APPEL DE BORDEAUX demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 septembre 2022 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officielleChambre commerciale
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre 1-5
63ca41ee9066fd7c90fc225d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
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27 avril 2023
27 avril 2023
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
Source officielleChambre du Surendettement
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29 avril 2022
29 avril 2022
TRESORERIE [Localité 45] AMENDES [46] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène
Source officielleRéférés
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2 avril 2026
2 avril 2026
CONSTRUCTION AY.BAT dont le siège social est sis [Adresse 4] non représentée requise Nous, Hélène PAÜS, première vice-présidente au tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane
Source officiellePremière Présidence
6630898403169600084135d6
28 avril 2024
28 avril 2024
N° Portalis DBVU-V-B7I-GFKP AFFAIRE [F] [O] / CENTRE HOSPITALIER [7] N° 28 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 09 H 00, par Nous, Hélène
Source officielleJAF
67ec59cfdd062d9f810e9c69
1 avril 2025
1 avril 2025
○○ DEMANDEUR Madame [M] [I], [P] [R] épouse [O] née le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Agent territorial [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
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2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleChambre commerciale
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6 octobre 2020
6 octobre 2020
Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle8ème chambre
DTA_2103481_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
B A, représenté par Me Marie-Hélène Calonne, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2020 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a rejeté sa demande de titre de séjour eu égard à
Source officielle2ème chambre 2ème section
668596d41d2b47a9d8cc0dfe
3 juillet 2024
3 juillet 2024
vestiaire #D0546 DÉFENDEURS Madame [T] [Y] [A] veuve [K] [Adresse 1] [Localité 7] Monsieur [G] [O] [K] [Adresse 2] [Localité 7] Représentés par Maître Frédéric HOPGOOD, avocat plaidant et par Maître Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01332_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
. - En cas de première demande, le passeport est délivré sur production par le demandeur : / () / 4° Ou à défaut de produire l'un des titres mentionnés aux alinéas précédents, de son extrait d'acte de
Source officielleciv1
éesc/Mme Françoise X
ECLI:FR:CCASS:2012:C101010
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Mesdames Françoise et Marie-Hélène X... soutiennent que les requérants se sont immiscés sans pouvoir de dans le contrôle et la gestion des comptes de leur mère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1ce0ecdc6046d478976a5
16 avril 2026
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
CEDEX 05 partie civile, appelante représentée par Monsieur LEOST Raymond L'ASSOCIATION MOR Z..., Maison de quartier - 1 rue de Quercy - 29200 BREST partie civile, intimée représentée par Monsieur HELLEQUIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603354af2e147d05b938dfdb
6 juillet 2017
6 juillet 2017
- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, président et par M. Benoit TRUET-CALLU, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
6137267bcd58014677425e62
5 avril 2005
5 avril 2005
automobile avec la société Lionbail immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 315 667 956 ; que cette société a été absorbée le 22 avril 1992 par la société Cogiroute La Hénin
Source officielleChambre 2-2
6364ba2ce405357f749ea4fc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il y a donc lieu de confirmer le jugement entrepris qui a constaté l'extranéité de la requérante et l'a déboutée de ses demandes.
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
69d564d1cdc6046d47717f53
3 avril 2026
3 avril 2026
DB3G-W-B7J-GT52 JUGEMENT RENDU LE 03 AVRIL 2026 ENTRE PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [C] [T] [Q] [Z] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Marie-helene
Source officiellePage 38 sur 218