... est-il coupable d'avoir à CHERRE et à LA FERTE BERNARD, le 17 novembre 1995, et en tout cas dans le département de la SARTHE, et depuis moins de dix ans, tenter de donner volontairement la mort à Guy

Guy B... et Mme Marie-France C..., et lors des débats de M.

d'une part, à l'annulation du jugement n° 0107609 du 10 juin 2008 du tribunal administratif de Marseille en ce que celui-ci n'a que partiellement fait droit à sa demande en condamnant la Société Travaux Guil-Durance

CALVADOS JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur Monsieur [N] [R] 43 Avenue du Président Coty 14000 CAEN comparant en personne et assisté de Me Jean-Baptiste GUE

Oswald A..., 2°/ Mme A..., née Z..., demeurant tous deux Le Combet, 38300 Saint-Christophe-sur-Guiers, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Lycée privé du Guiers-Val-d'Ainan à payer à Mme E... la somme de 1 500 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation

Guy B..., demeurant 27e Km, plaine des Cafres, 97430 Le Tampon, 2 / Mme Liliane D..., divorcée B..., demeurant rue Hubert Delisle, cité A... Fa, 97430 Le Tampon, 3 / M.

Guy B..., demeurant 27e Km, plaine des Cafres, 97430 Le Tampon, 2 / Mme Liliane D..., divorcée B..., demeurant rue Hubert Delisle, cité A... Fa, 97430 Le Tampon, 3 / M.

Guy X..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à la société Nexity

Mme [D] [S], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 22-22.942 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Guy

Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, section IN, décision attaquée en date du 27 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00311 Monsieur [O] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Céline GUILLE

de la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE Madame [S] [M] épouse [I] née le [Date naissance 11] 1944 à [Localité 17] [Adresse 21] [Localité 7] Représentée par Me Gaëlle

procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 26 septembre 2019 par laquelle le président du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Val Guiers

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers pour recel en bande organisée, faux et usage de faux, contre

; que, par jugement du 22 octobre 2001, le tribunal correctionnel de Fort-de-France a annulé les rapports qu'avait déposés cet expert au motif qu'il exerce au centre hospitalier de Colson dans lequel Guy

d'autre part, que dans les hangars et dans les bureaux annexes de la demeure des époux A... ont été découverts des documents concernant plusieurs sociétés gérées par eux et notamment l'association VAN GUY

France, anciennement dénommée Parfums et Beauté de France, dont le siège social est ..., 2 / de la société Parfums Guy Z..., société anonyme, dont le siège social est ..., défenderesses à la cassation

Guy X..., demeurant ... Mure, 3°/ de M. Hubert Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 JUIN 2023 L'Entreprise Guy