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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678ad5a55289c7662ca335f2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le médecin conseil retient un taux de 5% pour une limitation du genou sans expliquer le lien avec l’accident, qui n’a provoqué aucune lésion du genou.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[C], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou gauche.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01748
7 août 2019
7 août 2019
de l'auteur présumé et non identifié a été enregistré au fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG) et rapproché des caractéristiques génétiques d'individus précédemment répertoriés
Source officiellecomm
613722c7cd580146774015a5
4 février 1997
4 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie aux genêts, société anonyme
Source officiellecomm
6137266bcd580146774256c0
4 février 1997
4 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie aux genêts, société anonyme
Source officiellecomm
613722c7cd580146774015d2
4 février 1997
4 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie aux genêts, société anonyme
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bc
5 mai 2015
5 mai 2015
Le 24 juillet 2013 la SA Genoyer a formé un appel provoqué à l'égard de la SA Axa France IARD et de la SA Axa Corporate Solutions.
Source officielleChambre Sociale
63d37aeed1bc2605de4b4c47
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[J] [E] présentait avant l'accident un état antérieur symptomatique des deux genoux, avec notamment antécédent de ménisectomie interne bilatérale et visco-supplémentations du genou droit (selon ses déclarations
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e07cdc6046d47bcc9f6
9 avril 2026
9 avril 2026
droit, une hypoesthésie de la face antérieure du genou droit et des paresthésies du genou droit intermittentes.'.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02835_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies ", à compter du 13 décembre 2018. Le ministre des armées relève appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
680331a1168408c19df97e05
17 avril 2025
17 avril 2025
Blocage du genou.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69147f144322238c089ba0b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
gauche ( accident de travail pour ce genou en décembre 2013 ) s’est tordu le genou gauche.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008079_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
A B demande au tribunal : 1°) de modifier l'avis de la commission de réforme interdépartementale du 2 juillet 2020 ayant refusé de reconnaître l'imputabilité au service de ses blessures au genou gauche
Source officielleServ. contentieux social
6786b2f6df5b5c7d10ca43ca
8 janvier 2025
8 janvier 2025
des séquelles au genou gauche.
Source officielleServ. contentieux social
6866c564d33109fd079a9a75
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le port d'une attelle au niveau du genou gauche est intermittent.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210118
11 février 2016
11 février 2016
la ménisectomie réalisées suite au diagnostic d'une fissure interne du ménisque du genou gauche au mois de juillet 2009.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
9 avril 2025
Blocage du genou.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0b97ef77d000880b5c1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
comme suit : ' 2.2.4 GENOU.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107804_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
, ayant conclu à l'imputabilité des deux genoux ne pouvait être retenue dès lors qu'elle ne tenait pas compte de l'existence de l'accident de service ayant affecté le genou gauche, que la pathologie au
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90891
15 septembre 2022
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: K 21-21.989 Demandeur: la société Les Genêts Défendeur: M.
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