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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008159746
24 octobre 2005
24 octobre 2005
FRANCE TELECOM ou sur un tableau d'avancement pour l'accès au gade de chef technicien... conservent le bénéfice de leur inscription... en vue de leur nomination dans le corps ou grade correspondant régi
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2753810-3008743
29 mai 2009
29 mai 2009
Selon les requérants, leurs voisins ainsi qu’un collègue de M me Magomadova qui marchait derrière elle pour se rendre à la gare ce matin-là ont vu un véhicule Gazel blanc aux abords de la maison de l’intéressée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0331DEC003030805
31 mars 2015
31 mars 2015
Gazel Kiremit : fils de Süleyman et de Zekiye, né à İskenderun en 1970, médecin dans l’administration. (...) » 7.
Source officielle6ème Chambre
6780bae0f25437b69df75b48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
prise en la personne de son mandataire liquidateur la SELARL MJAIR venant aux droits de la SCP [R], [B] & [V] prise en la personne de Me [P] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaspard GARREL
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fe1
24 juin 2015
24 juin 2015
au barreau de PARIS, toque : E1850, avocat plaidant INTIMES Monsieur [B]-[Y] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marie BURGUBURU de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616263c010de15342de147a9
2 juillet 2014
2 juillet 2014
*à Villejuif, les 5 000 parts sociales de la Sci des 3 et [Adresse 3] qui comprend 8 appartements et 25 boxs, * à [Localité 4] ([Localité 4]) aux lieux dits '[Localité 9]', '[Localité 8]' et 'la Gazelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2101554_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le 10 juillet 2018, alors qu'il participait en Côte d'Ivoire, en tant que commandant de bord d'un hélicoptère de type gazelle, à une opération destinée à sensibiliser les forces armées ivoiriennes à l'utilisation
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400955_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher.
Source officielleChambre 8/Section 3
6866c55dd33109fd079a9917
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NO LIMIT PROD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre MIRIEL, avocat au barreau de PARIS - E233, substitué par Me GAUDEL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Madame COSNARD, juge de
Source officielleJU1
DTA_2304272_20240212
12 février 2024
12 février 2024
GalleLe greffier Signé J-F.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2215096_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
pandémie de COVID-19, ° il y a des travaux dans une petite station d'épuration à proximité de sa rue, ° des propriétaires de maisons dans sa rue entreposent qui du bois de chauffage, qui des gamelles
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2215435_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GAVELe greffier, G.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2504008_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher, pour signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103124_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GalleLe greffier, signé J.-F.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400005_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher et signataire de l’arrêté en litige, bénéficiait, par un arrêté du 21 août 2023 publié au recueil des actes administratifs spécial de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00548
5 novembre 2025
5 novembre 2025
pièce permettant à la cour d'évaluer son préjudice exact, se contentant de solliciter à titre de dommages et intérêts les sommes engagées pour l'acquisition de trente-et-une vitrines de modèle Aeria, Gazelle
Source officielleChambre commerciale
6a0fe6b4cdc6046d4787721c
20 mai 2026
20 mai 2026
DE TOURRIS SAS [Adresse 9] [Localité 8] Société AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT (AFD) [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0916DEC005543210
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Pour arriver à cette solution, la Cour a tenu compte des conditions de recevabilité auquel le recours en effacement est subordonné (voir, Gardel , précité, § 33, M.B. , précité, § 26, et B.B. , précité
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b86
23 octobre 2014
23 octobre 2014
protocole » du 15 octobre 2007 : - Juger que ledit protocole constitue en réalité une promesse de vente du bien litigieux sous condition suspensive d'indemnisation définitive des préjudices de Mlle Gaelle
Source officiellePCP JCP ACR référé
6597061cf74364d4a5c86314
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, vestiaire : B 0096 DÉFENDEURS Madame [T] [M], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée Monsieur [N] [Y], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
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