restauration rapide et boulangerie par terminal de cuisson : préparation et commercialisation de tous produits alimentaires, pains, pâtisseries, viennoiseries, sandwiches, confiseries, chocolats, fromages

Mireille partir, après son service du 4 août 2003, avec des denrées alimentaires (yaourts, fromage, beurre) pour des fins personnelles.

Matec, dont il était un des créateurs, avaient démarché ses clients et que cette société utilisait les mêmes procédés de fabrication pour commercialiser des marques destinées à être apposées sur les fromages

A compter de 2005, elle a occupé le poste de responsable des rayons " traiteur/restauration " et " fromage/charcuterie ".

2008, à la fin de votre service vers 17 heures, alors que vous quittiez l'établissement, votre supérieur hiérarchique, M Olivier F... a constaté que vous cachiez sous du linge sale un poulet et un fromage

le siège est [...] , 3°/ à la société Cofidis, dont le siège est [...] , 4°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne Bourgogne, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Fromagerie

produit par des vaches de race Salers ; qu'il ressort toutefois des pièces du dossier qu'eu égard à l'existence d'une tradition locale bien établie et à la circonstance que la plus grande partie du fromage

Il lui est reproché, d'une part, " un acte de maltraitance envers une enfant, l'enfant J. ne souhaitant pas manger son fromage, [il] lui tient ses mains et introduit le fromage, de force, dans sa bouche

Tessier exploite un établissement industriel de fabrication de fromages sur le territoire de la commune de Cornillé-les-Caves.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 8 avril 1974 par la société Les Fermiers Réunis en qualité d'ouvrière "aide de fromagerie

2018 : 1) commune de Guillestre : budget principal ; 2) caisse des écoles ; 3) centre aéré, Guillestre ; 4) chaufferie bois-réseau de chaleur ; 5) crèche, Guillestre ; 6) eau-assainissement ; 7) fromagerie

X..., embauché en 1980 par la société Fromagerie de Clerval, en qualité de responsable réception, préparation lait UHT, investi des mandats de membre suppléant du comité d'entreprise et de délégué du personnel

TERMES DU SECOND TEXTE LES TRANSACTIONS ONT, ENTRE LES PARTIES, L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE EN DERNIER RESSORT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DOUETTE, CHAUFFEUR AU SERVICE DE LA FROMAGERIE

Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la Cour d'appel de Caen a, par arrêt du 20 octobre 1983, confirmé un jugement du 22 août 1980 par lequel le Tribunal de commerce de Lisieux avait condamné la société Fromagerie

Simon, ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de la société Fromageries Varoises, société à responsabilité limitée,

X..., Cyrille Barbier, demeurant à Poissons (Haute-Marne), fromagerie de Pancey, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1991 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Michelle

justifiées dans les avis de la CADA précités, concernant des informations portant sur le foyer épidémique de listériose identifié en France entre juin et août 2025 consécutivement à la consommation de fromages

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2016 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Fromagerie de Lons-le-Saunier, dont

Cette dernière, qui exerce une activité de transformation de lait en différents fromages, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité du 14 juin au 21 août 2019.

ETUDE BOUVET-[H]-HARDY PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [H] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL FRAMAO, désigné à ces fonctions par jugement rendu le 9 février 2024 par le tribunal de commerce