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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 10/ 02729 AFFAIRE : Florent X... C/ Me Y...-Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. Umberto et Pierpaolo X
613721cecd580146773f78cd
13 janvier 1993
13 janvier 1993
1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 18/ la compagnie d'assurances "Alliance Sécurité", dont le siège social est Via Matteotti n8 45 à Florence (Italie), 28/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca3
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Le 9 mars 2004, Florent C... saisissait le Conseil de Prud'hommes de PERPIGNAN pour voir annuler l'avertissement du 29 janvier 2004 et réclamer une revalorisation de sa classification en classe 2 avec
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309c
22 mars 2016
22 mars 2016
ORDONNANCE DU 22 Mars 2016 ------------- CONTRÔLE DE PLEIN DROIT DE L'HOSPITALISATION-PÉRIL IMMINENT No RG : 16/ 00953 No MINUTE : 16/ 13 Appel de l'ordonnance rendue le 08 Mars 2016 par
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01853_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu : - le code du travail ; - la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 ; - le décret n° 82-447 du 28 mai 1982 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002725395
10 septembre 1997
10 septembre 1997
Par un arrêt du 14 avril 1995, déposé le 31 mai 1995, la Cour de cassation déclara fondé le pourvoi et ordonna le renvoi de l'affaire devant le tribunal de Florence pour l'examen de l'appel du requérant
Source officiellecr
ée en première instancec/Florence X
6137259fcd5801467741f47f
28 mai 1998
28 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
Source officielleTrib. de Commerce
69ef53adcdc6046d47b5712f
24 avril 2026
24 avril 2026
Jugement avant dire droit organisant une audience de règlement amiable Articles 1532 et suivants du Code de procédure civile Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 03 mars
Source officielleTrib. de Commerce
69ef53c3cdc6046d47b5732e
24 avril 2026
24 avril 2026
Jugement avant dire droit organisant une audience de règlement amiable Articles 1532 et suivants du Code de procédure civile Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 16 mars
Source officielleTrib. de Commerce
69ef53d9cdc6046d47b574bb
24 avril 2026
24 avril 2026
Jugement avant dire droit organisant une audience de règlement amiable Articles 1532 et suivants du Code de procédure civile Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 17 mars
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c4c6
19 juin 1981
19 juin 1981
Attendu que Maurice Y... est décédé à la suite d'une collision entre la voiture qu'il conduisait et dans laquelle avaient pris place son épouse et sa fille Florence, et un camion appartenant à la Société
Source officielleChambre 1-2
6780be28780de3a214879eea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CHATEAU DE BERNE C/ [G] [N] [H] [D] [K] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Nathalie BERTRAND Décision déférée à la Cour
Source officielleciv3
6079433a9ba5988459c41af9
17 juin 1975
17 juin 1975
FLORENT ET LABRUERE, DE S'ETRE FONDE SUR UN ECRIT INTERVENU LE 24 MARS 1927 ENTRE LES AUTEURS DES PARTIES, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE CET ECRIT NE POUVAIT ETRE OPPOSE A FLORENT, NI PRODUIRE EFFET A SON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC001799191
17 mai 1995
17 mai 1995
Il est représenté devant la Commission par Me Elisabetta Bavasso, avocat à Florence.
Source officielleETRANGERS
6451fba848616ed0f8cd516e
2 mai 2023
2 mai 2023
GRAND, avocate au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 02 mai 2023 à 15 heures 30, assisté de M.POZZOBON, greffière avons entendu : [D] [V] assisté de Me Florence GRAND, avocate au barreau
Source officielleETRANGERS
6451fba848616ed0f8cd5170
2 mai 2023
2 mai 2023
GRAND, avocate au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 02 mai 2023 à 15 heures 30, assisté de M.POZZOBON, greffière avons entendu : [N] [H] assisté de Me Florence GRAND, avocate au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f341a942a604f5e937e7
13 avril 2023
13 avril 2023
N° RG 22/17587 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGRH3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Août 2022 du TJ de [Localité 7] - RG n° 22/00347 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1cf9a603a69290b0826
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Assesseur : Monsieur DELBLOND Maximin, Représentant les employeurs agricoles assistés, lors des débats et du prononcé par mise à disposition, par Madame Florence DORVAL, Greffière Le tribunal, après
Source officielleciv1
60794d1c9ba5988459c480eb
8 juin 2004
8 juin 2004
dans son intégrité et, selon le second, que l'usufruitier universel ou à titre universel, doit contribuer avec le propriétaire au paiement des dettes de la succession ; Attendu qu'Henri X... s'est marié
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11206
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Pierre, K... florence, L... Fabio, M...
Source officiellePage 38 sur 1251