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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
67ed9279da9e15c5131ff6c1
1 avril 2025
1 avril 2025
SOCIÉTÉ DOMG INGENIERIE [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Maître Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 241 Société [K] ARREDAMENTI
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
660f9504a40f8b0008cb7627
4 avril 2024
4 avril 2024
CAMWATER - Inscrite au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier de DOUALA sous le n° DLA/2006/B/1204, représentée par Me Manuel roland TCHEUMALIEU FANSI, avocat au barreau de PARIS, et Me Georges Fleurik
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301422_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
état de cause, qu'il ressort des pièces du dossier que les époux ont pris des vols séparés pour aller au Bénin, et que la facture produite au nom de l'épouse du requérant pour une nuitée d'hôtel à Fleurence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10287
13 mars 2019
13 mars 2019
Le descriptif de la mission est le suivant : Le responsable des moyens AIT est responsable de l'exploitation des salles blanches de la société à Flourens. * maintien en état opérationnel des salles blanches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10157
3 février 2021
3 février 2021
recherches en vue du reclassement de l'intéressé, ne justifie d'aucune démarche alors qu'elle gère 58 établissements et services dans le domaine social et médico-social à partir de son siège social situé à Flourens
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85186
15 octobre 1999
15 octobre 1999
représentants légaux ayant son siège 17 rue François 1er 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistée de Maître OLIVIER BEJAT, Toque P209, Avocat au Barreau de PARIS, de la SCP LAFARGE-FLECHEUX
Source officielle1ère chambre
DTA_2200941_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Il a été tenu compte du fleurage, évalué par la société Martinez elle-même à 3%, précision faite que ce taux est généralement de 2%.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300064_20240812
12 août 2024
12 août 2024
C, et les observations de Me Flécheux, substituant Me Blazy, représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Une note en délibéré, produite par M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300113_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Lancelot, rapporteur public, - les observations de Mme A, représentant les sociétés requérantes, - et les observations de Me Flecheux, substituant Me Blazy, qui représente la collectivité territoriale
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-191781
5 février 2019
5 février 2019
décharges illégales, contrôlées par la criminalité organisée locale, dans les provinces de Caserte et de Naples, et notamment dans la campagne aux environs de Aversano et tout le long du littoral Domiziano-Flegreo
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1017JUD003705197
17 octobre 2000
17 octobre 2000
xa0; A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n° 37051/97) dirigée contre la France et dont huit ressortissants de cet Etat, Laure de Moucheron, Jacqueline Grellet des Prades de Fleurelle
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc23
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sur le chemin goudronné, un véhicule est stationné, il s'agit d"un camping-car de marque FLEURETTE immatriculé [Immatriculation 22].
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2537196_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
E..., représentés par Me Fleuret, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 octobre 2025 par laquelle le directeur régional et interdépartemental de l’économie, de l’emploi, du travail
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10248
10 mars 2021
10 mars 2021
à des recrutements, ainsi que l'admet le salarié dans ses écritures et par la production de mails ; que l'employeur produit en outre la modification du contrat d'une salariée qui a été transféré à Fleurines
Source officielle1re chambre civile
630ef9ab223d7c4f137052b7
30 août 2022
30 août 2022
Le cabinet FLEUROT MOREL VIARD a estimé à 2,67 m la largeur de l'accès aux parcelles des consorts [Z] mais a précisé qu'un passage pouvait être libéré de 0,83 mètres au niveau de la parcelle AB n° [Cadastre
Source officielle2ème Chambre civile
633fc2d8e633183e2ee178f7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GOUARIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 GREFFIER : Mme LE GALL, greffier lors des débats et Mme FLEURY, greffier lors de la mise à disposition ARRÊT prononcé publiquement
Source officielle7ème Chambre
68ded54c6af9fd1f8095e500
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente Alix FLEURIET, Vice-présidente qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
6968c48ecdc6046d4760f2ce
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [I] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Anne LAURENT-FLEURAT
Source officielle1ère Chambre
68dd83d6548223b2c7ac3b35
1 octobre 2025
1 octobre 2025
audience publique, les conseils des parties ne s’y étant pas opposés et les dossiers ayant fait l’objet d’un dépôt devant : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET
Source officielle1ère Chambre
67f81ed1cf40727a004415b3
10 avril 2025
10 avril 2025
PARIS, vestiaire : C2118 L’affaire a été débattue le 08 Janvier 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET
Source officiellePage 38 sur 48