en a confié à la société NOL, leur transport depuis Hong-Kong jusqu'au Havre ; qu'une partie d'entre-eux a été transportée par voie maritime sur le navire "Topaze" jusqu'à Rotterdam, puis par voie ferrée

Z... et Ferré reprochent à l'arrêt d'avoir accueilli ces demandes, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le dol ne peut constituer une cause d'annulation que dans la mesure où il a affecté un élément

A..., notaire associé de la société civile professionnelle A..., Michel, de Boysson-Ferré, Damiano-Conynck, Fioroni, 11°/ à la société Orion fiduciaire, société à responsabilité limitée, dont le siège

Entreprise Malet, a demandé la réitération de la vente par acte authentique ; que les époux X... ont fait connaître à l'acquéreur, qu'en raison de l'impossibilité d'obtenir la suppression de la voie ferrée

Ferreira Ribeiro a été enregistré le 11 juin 2025. La présidente du tribunal a désigné M.

Le lot n° 1 du marché de travaux relatif au " Gros-Œuvre-voies et réseaux divers (VRD) - Ravalement- Espaces verts " a été attribué à la société Ferreira père et fils.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Cabinet médical Ferrari à payer à Mme Anne-France X... et M.

Auto del Tribunal de Justicia (Sala Décima) de 7 de febrero de 2013 —Pedone.#Antonella Pedone contra Maria Adele Corrao.

Sentencia del Tribunal de Justicia (Sala Sexta) de 22 de febrero de 2024.#Ente Cambiano società cooperativa per azioni contra Agenzia delle Entrate.

Sentencia del Tribunal de Justicia (Sala Tercera) de 12 de febrero de 2026.#Procedimento penal entablado contra MA.

La SCI FERRARI a interjeté appel par déclaration du 16 mai 2002.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FERRARI, DIT NINO X..., REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE DE S'ETRE REFUSE A ANNULER AUX TORTS ET GRIEFS D'HELMAN, MANDATAIRE DE SPECTACLES, LE CONTRAT PAR LEQUEL CELUI-CI S'ETAIT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferard et Fils, société anonyme, dont

#Ferriera Vittoria Srl v Commission of the European Communities.#ECSC - Fine - Objection of inadmissibility.#Case 224/83.

. # Ferriere di Borgaro SpA срещу Комисия на Европейските общности. # Квоти за производство. # Дело 66/84.

#Acciaierie e Ferriere Lombarde Falck contra Comissão das Comunidades Europeias.#Regras comunitárias para os auxílios à siderúrgia.#Processo 304/85.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier