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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
CETAT:CETATEXT000034993725
22 juin 2017
22 juin 2017
Xavier Domino, rapporteur public, 1.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155590
9 avril 2010
9 avril 2010
Xavier Domino, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, Rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674421
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674454
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000033204551
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000033364653
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000032613742
30 mai 2016
30 mai 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 36-7 du code des postes et des communications électroniques : " L'Autorité de régulation des communications électroniques et
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030926101
22 juillet 2015
22 juillet 2015
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Delamarre, avocat de M. F...; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030926112
22 juillet 2015
22 juillet 2015
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de Mme B...; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031321135
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Xavier Domino, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boulloche, avocat de M.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031321136
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Xavier Domino, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la SCI Foncière Mauger ; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861466
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème - 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000031978245
3 février 2016
3 février 2016
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. B...; 1.
Source officielle2ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:468843.20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
qu'ils attaquent, M. et Mme C soutiennent que la cour administrative d'appel de Bordeaux : - a dénaturé les pièces du dossier en ce qu'elle a retenu que les travaux de réhabilitation de la galerie du Donjon
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021263027
14 mai 2008
14 mai 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031563945
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet, Hourdeaux, avocat de Mme B...della Vecchia ; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032346717
30 mars 2016
30 mars 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032346721
30 mars 2016
30 mars 2016
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207411_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
rue Colbert (partie comprise entre la rue Achille Testelin et la rue du Général Drouot) / rue du Docteur A / rue du Général Drouot (partie comprise entre la rue Colbert et la rue du Docteur A) / cité Domino
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddb
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Copie du procès verbal de leur audition a été adressé aux avoués de la cause ainsi qu'à l'avocat des mineurs, Me Marie Pierre DOMINJON.
Source officiellePage 38 sur 128