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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6643ae45da34cf7c590ad60d
19 avril 2024
19 avril 2024
hernie discale L5 droite”.
Source officielleCtx protection sociale
68128f94d554c55098ec94b3
2 avril 2025
2 avril 2025
par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
31 janvier 2006
. [**][**] Monsieur Christian Y... a été opéré le 13 juillet 1987 par le Docteur Thierry X... pour une lombo-sciatique L5-S1 droite en relation avec une hernie discale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
. **** Monsieur Christian Y... a été opéré le 13 juillet 1987 par le Docteur Thierry X... pour une lombo-sciatique L5- S1 droite en relation avec une hernie discale.
Source officielleChambre 4 SB
62c7c9b7cb8dca058e3e79f0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 6 juin 2017, la CPAM a notifié à la société employeur [5] sa décision de prendre en charge au titre du risque professionnel la maladie « sciatique par hernie discale L5 S1 » inscrite au tableau n°98
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59cb3
11 juillet 2023
11 juillet 2023
global ; - l'I.R.M. du 27 juin 2017 qui mentionne la présence d'une petite hernie discale paramédiane gauche refoulant la racine S1, déjà présente sur une ancienne IRM du 13 avril 2011.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c6c
7 août 2024
7 août 2024
adressée à la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, ci-après dénommée la caisse, accompagnée d'un certificat médical du docteur [E] daté du 6 mai 2019 faisant état de « sciatique par hernie discale
Source officielleServ. contentieux social
670966ab06866c0645d1a92c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
reconnaissance de maladie professionnelle à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis le 1er juillet 2021, déclarant être atteinte de “lombosciatalgies bilatérales + hernie discale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35bed1d7564000872dc22
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Opéré le 8 août 2016 d'une hernie discale L5 S1".
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
avec conflit sur la racine S1 droite", et que "cette hernie discale ne [pouvait] pas être retenue comme imputable en raison de sa survenue décalée de deux mois.
Source officielleChambre sociale
669a01a7bf9da27f384b0e26
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ce2f36c9774d808bc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
en L3-L4 et L4-L5, sans conflit discoradiculaire ni canal lombaire rétréci'», - l'IRM des cervicales conclut à une «'rectitude du rachis cervical. discopathie C5-C6 avec étalement discal et unco discal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005404_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infestions nosocomiales à l'indemniser des préjudices subis à la suite d'une intervention d'exérèse de hernie discale
Source officielle2ème chambre
DTA_1903972_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
relative aux préjudices liés à l'accident de service du 31 mai 2018 subi par Mme D et visant notamment à établir si cet accident est responsable d'une aggravation de ses troubles visuels, de la hernie discale
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2104522_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
du 8 juillet 2019 au 30 mars 2020 et de 75 % à titre définitif à compter du 31 mars 2020, pour un " état de stress post-traumatique " (infirmité n° 5804) au taux de 60 %, des " séquelles de hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2300410_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
1°) à titre principal, d'annuler la décision du 12 janvier 2023 de la maire de la commune de Montbéliard portant refus de reconnaissance d'une maladie professionnelle hors tableau pour une hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2300408_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
1°) à titre principal, d'annuler la décision du 12 janvier 2023 de la maire de la commune de Montbéliard portant refus de reconnaissance d'une maladie professionnelle hors tableau pour une hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2300409_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
1°) à titre principal, d'annuler la décision du 12 janvier 2023 de la maire de la commune de Montbéliard portant refus de reconnaissance d'une maladie professionnelle hors tableau pour une hernie discale
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d81
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[D] [F] (la victime), a souscrit auprès de la [5](la caisse), le 24 mai 2016, une déclaration de maladie professionnelle pour une 'tendinopathie des muscles épicondyliens et hernie discale foraminale et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210494
15 septembre 2016
15 septembre 2016
ce quand bien même l'affection visée au titre de la rechute puis de la déclaration de maladie professionnelle aurait été la même ; que si la société avance que la « lombosciatique gauche sur hernie discale
Source officiellePage 38 sur 254