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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
6877f239fd93c2d1757f6f95
8 juillet 2025
ATELIER D’ARCHITECTURE 2B représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
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Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008171860
30 septembre 2004
Cyril X, demeurant Villa 66, ... à Le Grau Du Roi (30240) ; M.
6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008244761
13 juillet 2006
Didier A et de la Société Cyril Finance et a ordonné la publication de cette décision au Bulletin des annonces légales obligatoires ainsi que sur le site internet et dans la revue de l'Autorité des marchés
cr
61372623cd580146774233d9
4 décembre 2001
Cyril, contre le jugement du tribunal de police de FONTAINEBLEAU, en date du 29 juin 2000, qui, pour fermeture tardive d'un débit de boissons, l'a condamné à 250 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10486
29 novembre 2017
Cyrille A..., M. et Madame F... X...
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474027.20240625
25 juin 2024
Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 juin 2024. Le président : Signé : M.
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c80a
13 mars 2008
Cyril D...
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02044
19 novembre 2014
éventuelle de son propre contrat, un courrier séparé contenant un extrait d'arrêté préfectoral qui à première lecture pourrait apparaître comme un montage, manifestant encore l'intention de Monsieur Cyril
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200311
5 mars 2015
B... sans aucune référence au fait qu'il serait membre d'une société d'avocats ; que maître Y...soutient que lui-même et maître Cyrille B... auraient été en société de fait jusqu'au 31 décembre 2008 et
civ3
613722d2cd58014677401e1d
23 avril 1997
siège est ..., 6°/ de la société SOCOTEC, dont le siège est ..., 7°/ de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 8°/ de la société Cyril
ECLI:FR:CECHR:2024:473875.20241204
4 décembre 2024
Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 4 décembre 2024. Le président : Signé : M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007920501
22 novembre 1996
Louis X..., demeurant Château de Fages à Saint-Cyprien (24220) ; M.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007898872
8 septembre 1995
Louis Z..., demeurant à Fages, Saint-Cyprien (24220) ; M.
6253c99ebd3db21cbdd88ce9
21 avril 2006
PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE Cyril A... INSTITUT DE REEDUCATION LES ORMES A... B...
6253caccbd3db21cbdd8c1c2
4 juin 2008
A COMPAGNIE GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS Cyril Y...
6253ca65bd3db21cbdd8aed2
19 février 2008
Cyril Y...
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007810972
13 mars 1992
Dutreil, Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'arrêté du maire de Saint-Cyprien du 17 mai 1988 autorise la construction d'un bar et d'une piscine démontables sur la plage de Saint-Cyprien, dans
6253cacfbd3db21cbdd8c24c
10 septembre 2008
C/ SA PERSONENI PARTIES EN CAUSE : SA ROGNON CYPRIEN, ayant son siège, 5 avenue Charles de Gaulle - 25500 MORTEAU, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce
6137269bcd58014677426f79
24 mai 2006
de la même tente, n'avaient pas davantage mis en doute la parole de leurs deux camarades malgré la réputation d'Arnaud Y... d'être un peu hâbleur ; que le sous-directeur du camp de vacances lui-même, Cyril
3ème chambre
CETAT:CETATEXT000036685879
8 mars 2018
C..., directeur général des services par intérim de la commune de Saint-Cyprien.