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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f239fd93c2d1757f6f95

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ATELIER D’ARCHITECTURE 2B représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle

Page 38 sur 592

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008171860

Admin. suprême

30 septembre 2004

30 septembre 2004

Cyril X, demeurant Villa 66, ... à Le Grau Du Roi (30240) ; M.

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008244761

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Didier A et de la Société Cyril Finance et a ordonné la publication de cette décision au Bulletin des annonces légales obligatoires ainsi que sur le site internet et dans la revue de l'Autorité des marchés

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233d9

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Cyril, contre le jugement du tribunal de police de FONTAINEBLEAU, en date du 29 juin 2000, qui, pour fermeture tardive d'un débit de boissons, l'a condamné à 250 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10486

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Cyrille A..., M. et Madame F... X...

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474027.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c80a

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Cyril D...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02044

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

éventuelle de son propre contrat, un courrier séparé contenant un extrait d'arrêté préfectoral qui à première lecture pourrait apparaître comme un montage, manifestant encore l'intention de Monsieur Cyril

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200311

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

B... sans aucune référence au fait qu'il serait membre d'une société d'avocats ; que maître Y...soutient que lui-même et maître Cyrille B... auraient été en société de fait jusqu'au 31 décembre 2008 et

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e1d

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

siège est ..., 6°/ de la société SOCOTEC, dont le siège est ..., 7°/ de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 8°/ de la société Cyril

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473875.20241204

Admin. suprême

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 4 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007920501

Admin. suprême

22 novembre 1996

22 novembre 1996

Louis X..., demeurant Château de Fages à Saint-Cyprien (24220) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007898872

Admin. suprême

8 septembre 1995

8 septembre 1995

Louis Z..., demeurant à Fages, Saint-Cyprien (24220) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88ce9

Appel

21 avril 2006

21 avril 2006

PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE Cyril A... INSTITUT DE REEDUCATION LES ORMES A... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c2

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

A COMPAGNIE GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS Cyril Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed2

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Cyril Y...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007810972

Admin. suprême

13 mars 1992

13 mars 1992

Dutreil, Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'arrêté du maire de Saint-Cyprien du 17 mai 1988 autorise la construction d'un bar et d'une piscine démontables sur la plage de Saint-Cyprien, dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c24c

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

C/ SA PERSONENI PARTIES EN CAUSE : SA ROGNON CYPRIEN, ayant son siège, 5 avenue Charles de Gaulle - 25500 MORTEAU, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

de la même tente, n'avaient pas davantage mis en doute la parole de leurs deux camarades malgré la réputation d'Arnaud Y... d'être un peu hâbleur ; que le sous-directeur du camp de vacances lui-même, Cyril

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000036685879

Admin. suprême

8 mars 2018

8 mars 2018

C..., directeur général des services par intérim de la commune de Saint-Cyprien.

Source officielle