Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2401025_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2402431_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Coudert, magistrat désigné, - les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2501189_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Coudert, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleChambre 1
DTA_2500021_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Coudert, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500214_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Coudert, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleChambre 2
DTA_2300604_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Trimouille Coudert ; - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303166_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B A, représenté par la SCP Couderc-Zouine, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2023 par lequel la préfète
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2305597_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2023, et un mémoire en réplique enregistré le 15 août 2023, Mme D E, représentée par la SCP Couderc-Zouine (Me Couderc), demande au
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85610
9 janvier 2001
9 janvier 2001
CONSOMMATEURS QUE CHOISIR 11, rue Guénot 75011 PARIS représentée par Marie-José NICOLI, Présidente Ayant pour conseils Maître Simone BRUNET 10 rue Sainte-Opportune 86000 POITIERS et Maître Bertrand COUDERC
Source officielle2ème chambre
DTA_2405731_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Leroy, substituant la SCP Couderc-Zouine, représentant Mme A.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300070_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
2023, M. et Mme B A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Rauret a délivré à l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Coudert
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2601252_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Coudert La République mande et ordonne au préfet de Meurthe-et-Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle9ème chambre 3ème section
697329eecdc6046d4764e1c1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me COUDERT Me BASSALERT ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 25/14055 N° Portalis 352J-W-B7J-DBK2E N° MINUTE
Source officielleChambre 1
DTA_2501889_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Siebert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. Le rapporteur, T.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500438_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2300877_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. La rapporteure, G.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300976_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2302944_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure, G.
Source officielleChambre 1
DTA_2303221_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, M. Siebert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. Le rapporteur, T.
Source officielleChambre 1
DTA_2303255_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. La rapporteure, G.
Source officiellePage 38 sur 211