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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01050_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B participait directement à la réalisation des menus et des recettes, coordonnait et encadrait les personnels de cuisine, veillait à l'entretien des matériels et des locaux.

Source officielle

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TA

3 ème Chambre

DTA_2202550_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402700_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Pour contredire cet avis, la requérante, qui a été hospitalisée du 20 septembre au 27 septembre 2021 en raison d'un syndrome coronaire aigu " ST- troponine positive ", soutient qu'elle est astreinte à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300290_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

nouvelle hospitalisation pour insuffisance cardiaque ; - une IRM cardiaque révélait : " des séquelles de nécrose transmurale inféro-postéro-latérale, basale et moyenne probablement liée à une embolie coronaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87351

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

DKN 4 rue Jean Corona 69120 VAULX EN VELIN représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me André NICOLET, avocat au barreau de LYON INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d186

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me NOVEL, substitué par Me BERTHET, avocat SA DEPOT SERVICE CARRELAGES représentée par ses dirigeants légaux. 2-6 rue Jean Corona-ZA

Source officielle
CA

9e Chambre A

61609e4d264c7ed035b03c4e

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD003005915

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

.: “[M.B] died suddenly of cardiac rhythm disorders owing to a coronary spasm triggered by a context of intense and prolonged emotional and physical stress.   ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0704JUD002674416

Admin. suprême

4 juillet 2019

4 juillet 2019

He underwent inpatient treatment for a hypertensive crisis, acute coronary syndrome and unstable angina pectoris until 14 December 2015. 36 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0926JUD006597012

Admin. suprême

26 septembre 2019

26 septembre 2019

He had two heart attacks in 2005 and in 2008; he is overweight and suffers from coronary artery disease and kidney disorders.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LCXS SAS AUTO SECOURSc/S.A

6348ff4463d497adffda3eac

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

AQUITAINE ENCHERES AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Mathilda BONIN substituant Me Jean CORONAT

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b3f53e3bdd0778517f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

SUD OUEST Dont le siège social est : [Adresse 17] [Localité 16] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004951_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Par des mémoires enregistrés les 21 avril 2021 et 22 février 2022, l'OPH Aquitanis, représenté par Me Coronat, demande au tribunal de limiter le montant de la condamnation prononcée à son encontre à la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004057_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Par des mémoires enregistrés les 24 juin 2021 et 29 juillet 2022, la société Gerthofer, représentée par Me Coronat, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de déclarer la juridiction administrative

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0112JUD002830402

Admin. suprême

12 janvier 2010

12 janvier 2010

    Dans un certificat médical datant du 25 mai 2001 le médecin traitant du requérant estima qu’il était indiqué de procéder d’urgence à un pontage aorto-coronaire. 35.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-181939

Admin. suprême

5 mars 2018

5 mars 2018

On the same day, 25 December 2015, the applicant underwent coronary stent angioplasty in the Amosov National Institute of Cardiovascular Surgery (“the Amosov Institute”).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD003005915

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

témoins, plusieurs scellés prélevés par le D r H. d’une part et par le professeur L. et le D r R. d’autre part   : «   [M.B] est décédé subitement de troubles du rythme cardiaque par un spasme coronaire

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD000032304

Admin. suprême

7 juin 2011

7 juin 2011

Les résultats de ces analyses démontrèrent une athérosclérose des artères coronaires, des modifications dans le myocarde qui étaient dues à un infarctus, ainsi que des modifications au niveau tissulaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC007282510

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Un diagnostic concernant une dérivation d’une artère coronaire et une complication mécanique de la couverture du pontage y relative ( Koroner arter bypass ve kapak giriftlerinin mekanik komplikasyonu )

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

bitronculaires (deux coronaires malades sur trois), une angioplastie et la pose de 3 stents actifs.

Source officielle