Virgil B..., devenu Citran, demeurant ..., 2 / de Mme Margareta A..., épouse B..., devenu Citran, demeurant ..., 3 / de M.

pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés japonaises Dynamic Planning et Toei Animation ont poursuivi les sociétés Déclic images, Manga distribution et Rouge citron

Y..., du Garage des Volcans, a affirmé qu'il n'y avait eu aucune intervention sur le système Airbag le 3 décembre 2001 et que le problème d'airbag était bien connu chez Citroën et la fiche des véhicule

perdait le contrôle de son véhicule, faisait des embardées, heurtait l'arrière droit de la Ford et percutait la glissière de sécurité avant de s'immobiliser sur le centre de la chaussée ; qu'une BX Citroën

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L420-7 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DEBOUTE LE SYNDICAT NATIONAL INDEPENDANT DES SALARIES DE CITROEN DE SA DEMANDE EN ANNULATION DES ELECTIONS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Automobiles Citroën, société anonyme dont le siège est ...

Rémi X..., demeurant ..., en cassation du jugement rendu le 25 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Epinal (section encadrement), au profit de la société CB automobiles concession Citroën,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Peugeot Citroën automobiles (PCA), venant aux droits de la société Automobiles

intérêts pour le préjudice moral subi du fait de l'abus de saisies, - ordonner la mainlevée partielle de la saisie vente pratiquée entre ses mains et la restitution des objets suivants : un véhicule Citroën

[R] a été engagé par la société Spie Citra Ouest, filiale de la société Spie Batignolles, à compter du 20 mai 2001 en qualité de cadre technique ; qu'à compter du 1er mars 2007, le salarié a été promu

produits, la société Kemira BV s'est adressée à la société Van Der Laan transport (société Laan) laquelle s'est substituée la société Tanktrans ; qu'à la suite d'une inversion de liquide dans les citernes

astreinte, à permettre le libre exercice de cette servitude dans des conditions compatibles avec sa nature, en offrant une ouverture suffisante pour l'accès et la manoeuvre d'un tracteur attelé d'une citerne

avocats ont été invités à répliquer, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 mars 2017), qu'à la suite de la rupture et du naufrage du navire-citerne

son application; "qu'en effet, selon le classement opéré par les autorités administratives compétentes et qui ne fait en lui-même l'objet d'aucune discussion, l'activité de lavage intérieur de citernes

X... et 23 salariés de la société Peugeot Citroën automobiles (site Sochaux) dite PCA, ont saisi la juridiction prud'homale aux fins de paiement d'une majoration de salaire et congés payés afférents en

devoir de conseil, en proposant et en réalisant une campagne publicitaire dont l'impact a été partiellement imputé par le chevauchement de la publicité faite pour le produit Comers, à savoir un jus de citron

sous le n°399 360 320, a accordé a la SARL AU DELICE D'[Localité 2], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°888 210 832, un crédit-bail crédit-bail n°40028884 portant sur un véhicule de marque CITROEN

demande et en défense ; Sur les faits : Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que le 24 avril 1983, vers 0 H 05, une collision s'est produite hors agglomération sur la RN 117 entre un véhicule Citroën