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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
.
69b7353acdc6046d47cbda0b
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b73558cdc6046d47cbdc35
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501841_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A résidait, à la date des décisions attaquées, à Chilly Mazarin, dans le département de l'Essonne (91380).
Source officielleciv1
61372117cd580146773f0e72
7 février 1990
7 février 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance "l'ORLEANAISE", ayant siège au Croc, Chécy (Loiret), en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
613720dfcd580146773ef16f
2 février 1989
2 février 1989
(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1985 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre - section A), au profit de Monsieur Z..., demeurant Place de la Libération, à Chilly-Mazarin
Source officielleciv2
613722f3cd58014677403a41
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Z..., demeurant chez Mlle Maria X..., résidence Saint-Eloi, 7, place Cézanne, 91380 Chilly-Mazarin, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322754_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A B était domicilé à Chilly-Mazarin dans le département de l'Essonne.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2524229_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
L’infraction constatée ayant donné lieu à la décision du 28 février 2025 a été commise à Checy, dans le département du Loiret.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511603_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Chilly-Mazarin dans le département de l'Essonne.
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f63c3
14 janvier 1992
14 janvier 1992
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu qu'il n'était pas justifié que la procédure d'alignement, diligentée par la commune de Chelles
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2503230_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en lui confiant une mission portant sur les désordres d'infiltrations affectant les toitures zinc de la résidence HLM " les 4 Américains " à Chelles
Source officielleRétention_recoursJLD
68e49e81bf7d454f9ee48747
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Monsieur [F] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [S] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
68e49e81bf7d454f9ee48749
6 octobre 2025
6 octobre 2025
d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la non comparution de Monsieur [E] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
68e49e81bf7d454f9ee4874b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[C] [H] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [L] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
68e49e82bf7d454f9ee4874d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[S] interprète en langue anglaise inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [U] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
69749711cdc6046d4788d52d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
] [Z] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [D] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
69749718cdc6046d4788d58d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [E] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
64a6606abbd03a05db9652de
5 juillet 2023
5 juillet 2023
peulh, aucun des deux interprètes en cette langue n'a pu être disponible à l'audience de ce jour ; Vu la comparution de Monsieur [U] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
64a7b0883bcaf505db69680f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de [Localité 5], régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [D] [E], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk CHELLY
Source officielleRétention_recoursJLD
68f31f0a47bd0e19a239d581
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [K] [H], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Romain FUGIER substituant Me Farouk CHELLY
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