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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00414_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
D B, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01024_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, qui a levé le secret médical, souffre d'insuffisance hypophysaire complète, consistant en une déficience de la production d'hormones produites par l'hypophyse, la glande endocrine du cerveau.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00136_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il produit ainsi un certificat médical faisant état de l’existence d’une intervention chirurgicale au cerveau en mai 2019 et d’un syndrome dépressif sévère suite à cette intervention et aux décès de son
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406558_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte d’un astrocytome pilocytique de la corne frontale du ventricule latéral gauche du cerveau pour lequel elle a été opérée au centre hospitalier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0703DEC006024508
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Selon le rapport établi à l’issue de celle-ci, aucune anomalie au niveau du cerveau et du cervelet ni autour de ceux-ci n’avait été relevée.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141424
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle, et que celle-ci avait touché le cerveau. Une autopsie classique fut également pratiquée.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1197340-1243986
2 décembre 2004
2 décembre 2004
de purger le restant de sa peine, après avoir relevé notamment qu’il souffrait de deux nouvelles maladies depuis qu’il était en prison, à savoir le diabète sucré et l’irrégularité de l’irrigation du cerveau
Source officielle1ère chambre
DTA_2300489_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 21 juin 2023 et 4 septembre 2024, M. et Mme D, représentés par Me Cerveau-Colliard, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0719JUD004007498
19 juillet 2007
19 juillet 2007
extrêmement œdémateux et une cervelle enflée.
Source officiellecr
613724e5cd58014677419478
18 août 1987
18 août 1987
aient été nommément désignés par le juge d'instruction et aient prêté le serment prévu par l'article 160 du Code de procédure pénale ; que notamment, le professeur H. a procédé à l'étude des coupes du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0621DEC006887012
21 juin 2018
21 juin 2018
21354/13 18/12/2012 Massimo CARBONE 27/02/1959 Naples 50338/13 05/06/2013 Antimo COFRANCESCO 23/02/1956 Cerreto
Source officielle1ère chambre section inst
642d14e7cb8fa004f57da39f
4 avril 2023
4 avril 2023
[O] sur ses bulletins de paye de février, mars et avril 2017, l'intéressé ayant été embauché le 9 janvier 2017 en qualité de 'consultant développement industriel' par la SAS Celetis.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2101052_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Cervelles-Prudhomme, le président du conseil départemental s'est fondé sur le manque de clarté de son projet d'accueil et de ses motivations, la fragilité des solutions de remplacement nécessaires pour
Source officielle3e chambre
61624d6bed30a8f5617382f8
3 avril 2014
3 avril 2014
qualités de liquidateur amiable de la SARL SOGAR Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40053 Représentant : Me Armand CERVESI
Source officielle1ère Chambre
69ea7d68cdc6046d474d2fd1
10 avril 2026
10 avril 2026
Une expertise amiable non contradictoire a été réalisée le 11 août 2022 par le cabinet CERUTTI EXPERTS, mandaté par l’assureur de protection juridique de Madame [R] [U] veuve [G].
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0110JUD002192515
10 janvier 2019
10 janvier 2019
xa0; Maurizio BRUSTOLIN 06/01/1953 Rome 10/05/2011 (RG n o 2463/11) Antonio CACCIAPAGLIA 29/06/1941 Cerveteri
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
a été remonté que vos propos avaient un caractère vexatoire et inadapté, à titre d'exemple: - Surnom humiliant: « greluche » à l'attention de Mme [U], - « rentre à la niche », « viens avec ton cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0123DEC003459497
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Il faudrait disloquer le cerveau de ces personnes. Il filtrait des informations aux publications Demokrasi et Evrensel ainsi qu’à l’Association des droits de l’Homme ».
Source officielle19ème chambre civile
6585e2a3638cf45b25ce69b5
18 décembre 2023
18 décembre 2023
N° MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 17 Juin 2022 GCHARLES JUGEMENT rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Christine CERVERA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100547
24 mai 2018
24 mai 2018
par terre, confus, ayant visiblement chuté, s'explique non par un état persistant mais par son état physique dû à cette chute qui peut induire parfois et ponctuellement une mauvaise oxygénation du cerveau
Source officiellePage 38 sur 73