A..., architecte, par la société Callendrite, entreprise d'étanchéité, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP), et la société Zanga, entreprise de carrelage, le Bureau d'études Coteba, devenu

dans la définition du forfait spécial défini par l'article 1793 du Code civil ; que les époux Y... avaient volontairement modifié les prestations proposées par l'entrepreneur, en choisissant des carrelages

d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), a fait construire un bâtiment industriel à usage alimentaire, avec le concours d'un maître d'oeuvre spécialisé en cette matière, les travaux de carrelage

maître d''uvre, assuré auprès de la SAM MUTUELLE des ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF, police n°62724/G), - la SAS EUROBARRERE, chargée des travaux gros-'uvre, électricité, plomberie, sanitaires et pose de carrelage

[B] une mission de maîtrise d'oeuvre, la société Dogba ayant été chargée du lot carrelage. 4. Par acte du 6 novembre 2003, M.

D, représenté par Me Catelan, demande au tribunal l'autorisation d'exercer au nom de la commune de Theus une action en annulation de l'acte authentique dressé par Me Marocco, notaire, le 19 décembre 2013

demande au tribunal la réduction de l'imposition sur les plus-values immobilières à laquelle il a été assujettie au titre de l'année 2021 à concurrence de la prise en compte de la facture de la SARL Catelin

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Robert X..., demeurant à La Tremblade (Charente-Maritime), ..., 2°) La société à responsabilité limitée BRICO SEUDRE CATENA

bis, rue Lafayette - 57000 METZ représentée par Maître Mylène LEFEBVRE CHAPON de la SCP RECTILIGNE AVOCATS, avocats au barreau d’ARRAS DEFENDEURS Monsieur [V] [W] [D], demeurant 4 rue Jean Catelas

Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko

2017/ 883 Rôle N° 16/07406 [M] [D] [V] [J] C/ [Z] [G] [J] [L] [R] [I] épouse [P] SCP [O],[U], [L] ET [C] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas CASTELLAN

d'un pacte d'actionnaires conclu entre la société Semapa et la société CRH, actionnaires de la société Secil, la première au travers de la société Cimentospar, la seconde par celui de la société Beton Catalan

restructuration visant majoritairement à la réhabilitation, et comprenant, le cas échéant, des démolitions et des extensions, des écoles Bouge, Malpassé les Oliviers, Aygalades Oasis, Saint-André, la Castellane

également de ce que l’administration aurait commis une erreur dans la détermination du chiffre d’affaires résultant du panel en retenant 147 bouteilles de la marque « Olivier Pithon IGP des côtes catalanes

, comme en atteste l'établissement d'un document de vaines recherches qui ne correspondait pas à la réalité; qu'il importe d'observer qu'avant de donner des instructions aux gendarmes Berthe et Cateigne

censée satisfaire, notamment pour l'alimentation et la toilette des résidents, sans rechercher ainsi qu'elle y était invitée si des fuites d'eau inondant les sous-sols et entraînant l'humidité du carrelage

Augustin, président de la société Champagne de Castellane, a constitué, notamment avec M.

L... et la société Diffusion électronique catalane (la société DEC), d'une part, et M.