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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2202266_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Délibéré après l'audience du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200004_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_1802107_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielleciv3
61372398cd5801467740bd00
15 mai 2001
15 mai 2001
Fréjus, 2 / de la société Liquepur, dont le siège est RN 559 Le Castellan, 83230 Bormes-les-Mimosas, 3 / de M.
Source officielleChambre 01
69f5d078cdc6046d475055e7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES [Adresse 2] et par Me Emmanuel LAVAUD [Adresse 3] DEFENDEUR SARLU FACILITY HABITAT [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] comparant par Me Léa CASTELLON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6628a17cb2cb67000826a61f
23 avril 2024
23 avril 2024
jugement du 28 septembre 2023, le tribunal de commerce de Paris a prononcé à son égard une mesure de liquidation judiciaire et désigné en qualité de liquidateur la Selarl Fides en la personne de Me Pablo Castanon
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501946_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
A C, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal d'annuler la décision du 5 février 2025 par laquelle la préfète du Rhône a ordonné sa remise aux autorités croates, responsables de l'examen
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500239_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A est propriétaire d'un navire à moteur dénommé " Castanay " (immatriculé BI548928), amarré depuis le 24 septembre 2019 sur l'emplacement n° 321 du port ; - bien qu'une mise en demeure lui ait été adressée
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302257_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Lepers Delepierre, conseillère.
Source officielleciv1
613722fbcd58014677403f9b
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Atlantico, société anonyme dont le siège est 407 bis, avenida Diagonal NIF, Barcelone (Espagne), 4°/ de la société de droit espagnol Banco central de Fromento, dont le siège est 92 Paseo de la Castellana
Source officielle2ème chambre
DTA_2202985_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Olivier Nizet, président, Mme Anne-Cécile Castellani, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2103075_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Diard, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2400856_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301188_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301254_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202070_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01640_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
municipal d'Elne a modifié l'article 19 de son règlement intérieur intitulé " Déroulement de la séance " dont le dernier alinéa dispose que : " Le rapporteur pourra présenter la délibération en langue catalane
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01641_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
de Tarerach a modifié l'article 19 de son règlement intérieur intitulé " Déroulement de la séance " dont le dernier alinéa dispose que : " Le rapporteur pourra présenter la délibération en langue catalane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10189
12 février 2020
12 février 2020
et Bègles dont 12 au sein des établissements situés au sein de la Direction régionale de Bordeaux, parmi lesquels les postes de chef de magasin à Castillan et Bègles ; que si parmi les multiples postes
Source officielleciv1
61372466cd580146774152bb
15 novembre 2005
15 novembre 2005
branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe : Attendu que le 1er août 1998 Mlle X... a fait une chute sur la piste de danse de la discothèque l'Eclipse à Castillonnes
Source officiellePage 38 sur 181
SELARL CASTALAN DELAMOTTE
24/02/2026
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CASTALAN, Benoît
16/01/2026
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HOLDING CASTALAN
26/11/2025
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HOLDING CASTALAN
26/11/2025
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JARDI'SERVICE CASTALAN
02/10/2025
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