- mis en bouteiIle par la société de Bouix" ainsi que des capsules bleues, correspondant à des vins de table ; qu'enfin il était découvert 850 kilogrammes de sucre dans un local loué par la société Caves

déroulement de la procédure et à coopérer avec les organes de la procédure, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 02 janvier 2024, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Loïc CALMET

M... a donné à bail à Mme K... un appartement et deux dépendances constituées d'une place de parking et d'une cave ; qu'après son décès, Mmes O... et Q... M... et Mmes N... et F... G...

premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2014), qu'en vue de remédier à une calvitie

21-15.356), Mme [H] et cinq autres salariées, entrées au service de la société Onet services à compter du 1er février 2006 en qualité d'agents de service et travaillant sur le site Institut Paoli Calmette

étendre les surfaces réservées à la réception de la clientèle et par voie de conséquence à favoriser l'activité commerciale prévue au bail, à développer les surfaces de bureaux, à faciliter l'accès aux caves

communication du devis de l'entreprise Deflers, était dépourvue d'objet, dès lors que dans sa résolution n° 9, l'assemblée avait, à l'unanimité, repoussé l'étude du projet d'installation d'un éclairage dans les caves

1992 la SARL Van Vet a contesté la régularité des opérations effectuées le 8 juillet au ... quant à la saisie de rouleaux de caisse enregistreuse appartenant à la SARL Van Vet et se trouvant dans la cave

Cobet fait grief à l'arrêt de la condamner à payer au syndicat des copropriétaires 80 % de la somme de 660 000 euros au titre des travaux réparatoires des désordres d'infiltrations en sous-sol dans les caves

Par un mémoire en défense enregistré le 21 février 2025, le centre hospitalier de Saint-Cyr au Mont d'Or, représenté par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2021, la SAS Saga, représentée par Me Calvet-Baridon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 mai 2021 par laquelle

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  Royaume-Uni (déc.), n o 45305/99, CEDH 2000-V, et Calvelli et Ciglio c.   Italie [GC], n o 32967/96, § 49, CEDH 2002 ‑ I). 18.

NOUMEA (RG n° 20/2709) Saisine de la cour : 3 février 2023 APPELANT Mme [C] [F] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Martin CALMET

Y... ayant acquis le lot n° 19 à usage de cave dans un immeuble en copropriété, alléguant que les époux C... D...

verreries, dite société Saver glass (société Saver glass), spécialisée dans la fabrication de bouteilles qui fabrique un modèle de bouteille de champagne dénommé "champagne grand cru" dont la société Cave

[W] aux dépens de l'instance, dont distraction au profit de la sarl Deswarte - Calmet.

#Calvin E. Williams contre Cour des comptes des Communautés européennes.#Fonction publique - Concours - Demande d'annulation de la décision de la nomination du lauréat - Admission à concourir.