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12 273 résultats pour « Biot-Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db58

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

l'affaire a été clôturée L'affaire a été mise en délibéré au 05 novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN, Conseiller : Madame BIOT

Source officielle

Page 38 sur 614

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TJ

REFERES Président

686422d30bb2f8a66ca5f0bd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [V] [K] épouse [D] née le 08 Janvier 1968 à [Localité 15], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître François SUSINI de la SCP SCP SUSINI-STUART

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f20e1ccdc6046d47f80bd7

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Didier LE STRAT assistés de M. Edouard GRARDEL, commis assermenté DEBATS Audience publique du 7 Mars 2025 JUGEMENT Décision contradictoire et en dernier ressort, délibérée par ces mêmes juges.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043115979

—

21 décembre 2020

21 décembre 2020

ACCORD anticipé de substitution dans le cadre du projet de fusion absorption du laboratoire de biologie médicale Bio3 par le laboratoire Biofusion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200342

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Converse INC, dont le siège est [Adresse 1], (États-unis), société de droit américain, 2°/ à la société All Star

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000032101189

finances publiques

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Commune - Rauville-la-Bigot - (Manche). n° 2015-0008.

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CC

civ2

6137228fcd580146773fe72b

Cassation

18 décembre 1995

18 décembre 1995

, 6 décembre 1993) qu'en novembre 1989, la revue médicale Prescrire ayant publié un article critique sur le sélénium, à la suite de la commercialisation de deux nouveaux médicaments, le celnium et le bio-sélénium

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100425

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

litige les opposant : 1°/ à Mme [Q] [G], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société MACSF assurances, société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Eurofins Bio

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200006

Cassation

6 janvier 2012

6 janvier 2012

procéder à l'inscription d'une hypothèque judiciaire sur un bien immobilier appartenant à ce dernier, en vertu d'un titre exécutoire européen établi le 24 janvier 2006 par le tribunal d'instance de Stuttgart

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500190_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Stuart, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception n° BRET 24 2600015709 émis

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007721420

Admin. suprême

19 février 1988

19 février 1988

l'indemnité totale que le département de Haute-Savoie est condamné à leur verser en réparation des conséquences dommageables de l'accident survenu le 11 novembre 1978 sur le territoire de la commune de Biot

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d1063ccdc6046d4717a140

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

BCTG AVOCATS - Me Clément SABATIER Avocat (T01) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE Avocat (P240) ET : SAS GSF AERO, dont le siège social est 1625 route des Lucioles 06410 Biot

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1adaacdc6046d47ef6b8f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Julien [R], Président, [Adresse 5] comparant par Me CAROLE BIOT-STUART [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503831_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

B..., représenté par Me Biot-Stuart, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé

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CC

soc

61372207cd580146773f9aba

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Nouvelle Calédonie et dépendances (CAFAT) dont le siège est à Nouméa (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1991 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la société Eagle Star

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CC

civ1

613724decd580146774190c0

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

d'une part, qu'une telle promesse n'avait pu être obtenue pour les biens ayant appartenu à la société Gerlyse, que les gérants de la SNC Terjimmo s'étaient d'ores et déjà obligés à revendre à la SCI Biotto

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625c88d64a6b1f51487651

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Puis, le gérant de la société Click and Start, M.

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TJ

8ème chambre 2ème section

6a15e74ecdc6046d47058f46

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

STARES COPROPRIETE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0727 Nous Madame Julie KHALIL, Vice-présidente, juge de la mise

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a994dacdc6046d479bca1d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU JEUDI 10 AVRIL 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2025F00203 SAS Start People C/ SA [M] DEMANDEURS SAS Start People, [Adresse 1] SA Zurich Insurance Europe

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e401cdc6046d47054d6d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

STRATE INGENIERIE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Source officielle