Codes de loi français

Article Annexe 1

Réalisation d'une partie de l'objet étudié par application des techniques manuelles de la spécialité, utilisation des machines mono-opérationnelles et, s'il y a lieu, de tous moyens dont le professionnel garde la maîtrise, c'est-à-dire effectuer ou coordonner

Article 221-II-1/42

000 ; .3 les dispositifs de détection et d'alarme d'incendie et le dispositif de retenue et de déclenchement des portes d'incendie ; et .4 par intermittence, le fanal à signaux de jour, le sifflet du navire, les avertisseurs d'incendie à commande manuelle

Article Annexe

Un manuel d'élevage est annexé au cahier des charges, décrivant les pratiques, les enregistrements et les conservations de documents, au minimum sur les huit points suivants pour le lot de lapins de chair : - génétique et conduite d'élevage ; - identification

Article Annexe

; c) Du montant des amendes sociales infligées par le bureau aux membres de l'association pour infraction au règlement intérieur et de chasse ; d) Des subventions ; e) Des indemnités et dommages-intérêts qui pourraient lui être attribués ; f) Dons manuels

Article Annexe IIc

classer les documents recueillis ; •o opérer des choix en fonction de critères esthétiques, stylistiques et graphiques ; •o proposer des solutions graphiques et typographiques ; •o réaliser une prémaquette à l'aide d'outils graphiques traditionnels (manuels

Article Annexe 2

Les conditions d'essai, y compris les températures de l'environnement et des eaux usées, ainsi que la conformité au manuel fourni par le fabricant doivent être contrôlées et acceptées par le laboratoire.

Article Annexe 1

Moy-de-l'Aisne ; 02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe 1

02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02570 Ollezy ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe II

Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969, puis Les Châtelets, 22440 Ploufragan, de 1969 à 1996 ; Deleage, avenue du Général-Ferrié, 35400 Saint-Malo : de 1972 à 1989 ; Derfit, 23, rue Saint-Benoît

Article Annexe I

Geum heterocarpum Benoîte à fruits divers. Halimione pedunculata Obione à fruit pédonculé. Hedysarum boutignyanum Sainfouin de Boutigny.

Article Annexe I

Cantons de désenfumage Les commandes manuelles des DENFC sont facilement accessibles depuis les issues du bâtiment ou des cellules contenant au moins un liquide inflammable.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.4.2.

Article Annexe V

Il ne s'agira en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels. On évitera les articles de presse ou tout autre document conçus pour être lus.

Article Annexe II-c

principale en référence A1 Organiser la production  A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires  A1T2 Régler et mettre en production selon les indications du document de réglage, du dossier machine et du manuel

Article Annexe I

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle. Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à : 2 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local.

Article Annexe I

Ces dispositifs doivent être à commandes automatique et manuelle.

LEGIARTI000034846415

En vue de son agrément l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système qualité : Si l'utilisation de procédures de vérification ou de moyens matériels ou humains différents d'une région à l'autre est

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.