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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b84
3 décembre 2015
3 décembre 2015
97100 BASSE-TERRE Non Comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 novembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90602
24 avril 2013
24 avril 2013
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 février 2013, devant Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Madame Micheline BENJAMIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00965_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
A..., représentés par la SELARL Benjamin Boiton Avocat, agissant par Me Boiton, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2200686 du tribunal administratif de Toulon du 10 février 2025 ;
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb1
13 juin 2014
13 juin 2014
Benjamin Né le 05 septembre 1955 à TUNIS (TUNISIE) De nationalité française Demeurant...
Source officiellePôle social
69d007c4cdc6046d4704e2bb
1 avril 2026
1 avril 2026
LA GREFFIÈRE Le PRÉSIDENT Déborah CARRE-PISTOLLET Benjamin PIERRE
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d71296b51ba2b22413
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice la Société FONCIA OTIM dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Benjamin
Source officielle1ère chambre - Référés
68682a114965b5d9df31cf16
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Greffière lors des débats et du délibéré, l’ordonnance dont la teneur suit : Entre : DEMANDERESSES COMMUNE DU [Localité 19] [Adresse 18] [Adresse 2] 77990 LE [Localité 19] représentée par Me Benjamin
Source officielleRéférés Cabinet 4
672134a5d174fb458d869c66
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LAFON, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [R] [O] née le 05 Novembre 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Benjamin LAFON, avocat au barreau de MARSEILLE ET ENCORE EN LA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2602635_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
A..., ainsi qu’à tous occupants de leur chef, de libérer, sans délai, le logement qu’ils occupent au sein d’un centre d’accueil pour demandeurs d’asile, situé au 50 rue Benjamin Merland, à La Roche sur
Source officielle2ème chambre
DTA_2205389_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
une venelle ouverte au public appartenant à la commune empiète sur sa parcelle AV n° 003, en partie nord, sur une surface de 47 m² ; - des espaces ouverts au public, situés dans l'emprise du stade Benjamin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100994
16 septembre 2014
16 septembre 2014
X... et Mme Y... sont nés Kevin et Benjamin X..., respectivement les 4 novembre 1996 et 4 octobre 1997 ; qu'ils ont été placés dès leur plus jeune âge par le juge des enfants ; que le père a cessé toute
Source officielleChambre 01
69743b63cdc6046d478181f6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 12 Janvier 2026, et signée par Aurélie VERON, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle2ème chambre Cab4
69d6b05ecdc6046d478fe44f
7 avril 2026
7 avril 2026
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/04633 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4TUJ AFFAIRE : Mme [L] [A] (Maître Alban BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES) C/ [Localité 2] (Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
6782092efa7a008e5409f38a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé RUGRAFF, Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94bb848dd6814c669b4
3 avril 2025
3 avril 2025
Copie délivrée la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Benjamin MINGUET Me Stéphanie ROUSSEL ORDONNANCE DU : 03 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 22/03457 - N° Portalis DBX2-W-B7G-JSIM AFFAIRE : [N] [K], [T] [
Source officielleChambre 01
6a15e40bcdc6046d47054e17
22 mai 2026
22 mai 2026
incident) Mme [L] [W] [G] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Vice-présidente, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 01
6a109d4acdc6046d479aab83
22 mai 2026
22 mai 2026
[A] [C] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Vanessa BLOT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Vice-présidente, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474155.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474558.20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 mars 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494488.20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 38 sur 445