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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2407189_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baaziz, greffier Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025 La présidente-rapporteure, L’assesseure la plus ancienne,
Source officielle2ème Chambre
62c91ac0f3eafe9fcf075fc7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
, plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE
Source officielle1ère Chambre
67116714fbbe959e6f1ffce6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
le : A l’audience du 13 Juin 2024, Nous, Quentin SIEGRIST, Juge de la mise en état assisté de Henry SARIA, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur [O] [M] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Astrid BAZIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f7f
6 mars 2007
6 mars 2007
BP 50196 14011 CAEN CEDEX représenté par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assisté de Me Noël G..., avocat S.C.I.
Source officielleTroisième Chambre
67ed8593da9e15c5131fc9ec
2 avril 2025
2 avril 2025
le numéro 490 205 184 dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie BAZIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c1dfde5caae99bd042
22 avril 2025
22 avril 2025
COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69fd7625cdc6046d47033244
7 mai 2026
7 mai 2026
EXOTICENTER, RCS de Bobigny sous le n°808 008 650, représentée par Me Stéphane BAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1878 - N° du dossier [U] Intimées : S.A.
Source officielleciv3
613723a8cd5801467740c95a
12 juin 2001
12 juin 2001
Bazile la somme de 12 000 francs ou 1 829,39 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleciv1
613722edcd580146774034a1
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Max X..., demeurant Appartement D, 12, Résidence Delgrès Mont-Bazin, 97100 Basse-Terre, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre), au profit du
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2301630_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Enard-Bazire, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés en date du 2 mars 2023 par lesquels
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2215355_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 février 2025, la commune du Blanc-Mesnil, représentée par la SELARL Bazin et associés, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204722_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Enard-Bazire demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer d'un montant de 3 826,86
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00601_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A, représenté par Me Bazin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 février 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2104039_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 3 août 2021 et 24 août 2022, la société civile immobilière (SCI) de Gornalec, représentée par Me Enard-Bazire,
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202005_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme C A, représentée par Me Enard-Bazire, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision implicite par
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407772_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 décembre 2024, Mme C B, représentée par Me Enard-Bazire, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 septembre 2024 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406622_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2024, Mme A B représentée par Me Enard-Bazire, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de rejet de versement de l'indemnité
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c7
13 mai 2014
13 mai 2014
Bertrand MAILLARD, Plaidant avocat au barreau de RENNES DEFENDERESSE : Madame Bénédicte Y...épouse X... née le 29 Juin 1972 à SAINT LO (50000) ... 95450 LONGUESSE Représentée par la SELARL BAZILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d5
15 mars 2007
15 mars 2007
Me Yann CHELIN, avocat INTIMÉS : Monsieur Robert X... ... 35137 BEDEE ASSIGNE A PERSONNE L'AUXILIAIRE 50 cours Franklin Roosevelt BP 6402 69413 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP BAZILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c4
21 février 2008
21 février 2008
. **** APPELANTS : Monsieur Jean-Luc X... ... 44640 ROUANS représenté par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués assisté de Me RINEAU, avocat Madame Catherine X... née Y... ..
Source officiellePage 38 sur 205
BAZIZEN, Rachid
07/05/2026
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BAZIZE, Rayane, BAZIZE
28/04/2026
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BENTOUATI, Fatsiha, BAZIZEN
03/10/2025
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Bazizen, Ilyess
21/03/2025
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BAZIZE, Celia
21/08/2024
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