BOSS BAT C/ M.

par le directeur général de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) à leur demande de communication des contrats et de leurs annexes, signés avec les laboratoires Baxter

. # Bart Nijs contra Tribunal de Cuentas de las Comunidades Europeas. # Procedimiento sobre medidas provisionales - Funcionarios. # Asunto T-171/05 R II.

Le défendeur, la SARL OLI-BAT, bien que régulièrement convoquée, n'est ni présente ni représentée et n'a déposée aucunes conclusions.

par la cour d'appel de Paris (18e Chambre sociale, Section E), au profit : 1 / de l'association Ocilor, dont le siège est ..., 2 / de la société Ocil, dont le siège est ..., 3 / de la société Baph

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société HTB Bat, représentée par M.

du tribunal judiciaire de Rouen en date du 23 février 2024 Monsieur [I] [G] Représentant : Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de Rouen APPELANT Monsieur [J] [T] Représentant : Me Céline BART

SOGEA NORD OUEST [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.

Représenté par Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [L] [S] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Céline BART

Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [D] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel

caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 126 sise 2 et 2 bis rue Marcel Sembat à Saint-Nazaire (44600), copropriété du syndicat de copropriétaires de l'immeuble Le Jean Bart

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2023, la SAS BARTS, représentée par Me Dubourg, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521

2019 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société AS Immo, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Very St Barts

Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce qu'une somme soit mise à la charge du collège Maryse Bastié.

Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Dubourg, représentant la société Barts. Considérant ce qui suit : 1. La société Barts, représentée par son gérant, M.

Tout-Bat aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire.

au prix de prestations non exécutées, - infirmer le jugement entrepris, - débouter la SA BA BAT de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la SA BA BAT à lui rembourser la somme

La SARL Renov Bat est intervenue au titre du lot 'peintures'.