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6 903 résultats pour « Arizzi-Galli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721e9cd580146773f8ace

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Fernand Y..., demeurant à Daumazan-sur-Arize (Ariège), Castex, Billa d'en haut, 2 / M.

Source officielle

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CA

6e Chambre A

6160964f41ad74d62c1818a9

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2013 N°2013/609 Rôle N° 13/03675 [I] [Q] C/ [S] [K] épouse [Q] Grosse délivrée le : à : Me GALLI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300615

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

(Gallia) moyennant le prix forfaitaire de 856 336,00 euros TTC ; que des travaux supplémentaires ont été exécutés par la société Gallia ; que les travaux ont été achevés en 2003 et une somme totale de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00459

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

I..., domicilié [...] , 2°/ à la société TCA, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur de la société Jourand Gall immobilier, défendeurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00373

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

E..., domicilié [...], a formé le pourvoi n° R 18-10.919 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Galtier expertises

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01051

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

la société Newton One, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 7°/ la société Diginext, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 8°/ la société Galilée

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00844

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Au cours d'un gala de boxe professionnelle organisé à [Localité 1], commune de [Localité 2], M. [P] [U], ressortissant néo-zélandais âgé de 29 ans, a été mis KO lors d'un combat.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61493

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Gallia Beauséjour, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2].

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d41

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

instance de Rodez, alors, selon le premier moyen, que Mlle Z... invoquait dans ses conclusions, à titre principal, le fait que le contrat conclu avec Mme Di A... lui faisait obligation de participer aux galas

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410a64

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Galex, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02544_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02365

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

reclassement ; Attendu que pour dire le licenciement fondé, l'arrêt retient que l'employeur a effectué de nombreuses recherches de reclassement auprès des autres établissements BHV et des établissements Galeries

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300170

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Z 17-11.866 et A 17-11.867 formés par la société Galerie

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272f4

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

XV classé monument historique, ont été, les 6 et 7 septembre 1993, acheminés de l'aéroport du Bourget à Yamoussoukro puis à New-York, pour être vendus en novembre et décembre 1993, notamment par la galerie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100620

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

Troin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Gaci Troin à payer à Mme X... la somme de 1 000 euros ; rejette la demande de la société Gaci Troin ; Ainsi fait

Source officielle
CA

Chambre 3-4

631ad8a139cffb4f136742be

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

L'expulsion de la SASU Gabi et de tout occupant de son chef est ordonnée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67ef6b0666129746fdd69d7d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par mail du 23 février 2024, la société Gabi a renouvelé sa demande de communication de pièces.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69734167cdc6046d4766d49f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Un avenant audit bail a été signé entre les parties le 22 juin 2021 afin de procéder à la substitution de la SARL IT FRANCE à la SAS GALAI.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c71f01612d969deffd6

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

- DEBOUTER la SARL Galilée Windsor de sa demande en paiement sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. - Condamner la SARL Galilée Windsor aux entiers dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308033_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La SCI de Galice et la SCEA Maneille demandent au juge des référés une expertise portant sur l'origine et les conséquences des désordres affectant leur propriété, située lieudit " Châteaude Galice ", route

Source officielle