The applicants noticed an APC, an Ural truck and a UAZ vehicle that had been stationed about 200 metres from their house in the Rechnaya Street. The vehicles left towards Urus-Martan.

    La Recommandation 1470 (2000) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) 33.

Après avoir accompli son stage de formation auprès du Centre de formation APJH Guadeloupe, du 23 janvier 2006 au 15 octobre 2006, elle adressait le 21 novembre 2006, à la Société Interprop, une lettre

requérant ont fait l’objet de divers rapports et enquêtes, dont des rapports établis par Dick Marty en qualité de rapporteur pour l’enquête menée par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE

petits sont épargnés, ce qu'il ne fait pas ; - il est entaché d'erreur de fait quant aux motifs justifiant l'ouverture d'une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau ; le rapport de l'APCA

vue d'un retour en Algérie par avion le 24 janvier 2023, ce qui le priverait de la possibilité d'avoir des liens avec ses enfants et d'honorer le calendrier de visite mis en place par l'association " APCE

enfants au domicile de Madame [E] [A] [X] ; Dit que le père bénéficiera de droits de visite pour une période de six mois, à compter de la première visite, au sein de l’espace de rencontre suivant : APCE

  Ms Sadulayeva submitted that, on 12 March 2001, while a military “mopping-up” operation (zachistka) was underway in Argun, she saw her husband being taken away by armed servicemen in an APC and

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2022 par lequel le préfet de la Marne l'a mise en demeure de respecter dans un délai de trois mois les prescriptions de l'arrêté préfectoral n° 2009-APC

Il a, en outre, attribué en 2020 à la société APC-Propreté un marché portant sur l'enlèvement des déchets générés par la présence de personnes migrantes sur le territoire du Calaisis et sur le littoral

X..., celui-ci, engagé le 7 mai 1973 en qualité d'agent de production montage, APC, coefficient 160, nommé agent d'entretien (filière 112), P1 CS coefficient 185 le 1er janvier 1986, puis P2 coefficient

requérante ; o les faits reprochés ne sont pas établis ; ainsi, il n'est pas démontré que des bilans AMY aient été facturés sans avoir été réalisés ; de même, ni la facturation systématique d'un acte APC

SOCIETE INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE a conclu avec des délégués syndicaux un accord de performance collective (APC) venant à expiration le 31 décembre 2019 prévoyant notamment une réduction du nombre

Monsieur [U] [F] demeurant [Adresse 4] Madame [J] [F] et Monsieur [D] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Tous Représentés par Me Nicolas PINTO de l'AARPI APC

X... et/ou Mme Y..., la société Basch Autos (la société) et/ou les entreprises de droit allemand CP Auto Trading et /ou APC Auto Handels en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société

UMR 861) à importer une lignée de l'Institute of Regenerative Medecine de San Francisco (WA-09-YAP-/-) destinée à des recherches ayant pour finalité l'étude des rôles physiopathologiques de la protéine APC

Des justifications plus précises sont en outre apportées pour les sous-secteurs Ac, Ac1, Ap, Apc, Aepr et Aenr.

She reported that on the night of 7 February 2003 the armed men had arrived at her house on foot after travelling in an Ural vehicle and an armoured personnel carrier (“APC”).