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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2413495_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
VDM du 22 novembre 2024, par lequel le maire de Marseille a suspendu sans délai à compter de la date de sa notification les activités de tir réalisées sur le stand de tir dit " A ", situé 39 avenue Alfred
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2502488_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Le courrier ayant été envoyé au 22 rue Alfred Saint Pierre à Argenteuil, dernière adresse communiquée par le requérant, la demande de régularisation doit être regardée comme régulièrement notifiée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300501
15 avril 2008
15 avril 2008
le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, qu'il résultait d'une attestation notariée que les consorts X... étaient les héritiers d'Alfred
Source officiellesoc
613720d9cd580146773eee92
1 février 1989
1 février 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emile, Alfred X..., demeurant à Calais (Pas-de-Calais), ... 137, en cassation d'une décision rendue
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef33f
22 février 1989
22 février 1989
Alfred, 2°/ de Mme Y..., née X... Henriette, demeurant ensemble Le Colombier, Puys à Neuville-les-Dieppe (Seine-maritime), défendeurs à la cassation.
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f0b
9 mai 1990
9 mai 1990
Alfred X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ... ; 2°) La société civile immobilière La Préfecture, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ... ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd67
22 juin 1988
22 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Fernand, Alfred, Jean Z..., demeurant à Catusseau, Pomerol (Gironde), en cassation d'un
Source officielleciv2
613721c4cd580146773f70ab
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Alfred X..., demeurant Bourg à Sainte-Marie (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
61372375cd5801467740a0cc
1 février 2000
1 février 2000
Alfred A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
6137239ecd5801467740c22a
3 avril 2001
3 avril 2001
Alfred Z..., demeurant 25500 Les Pins Morteau, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officielleciv2
61372287cd580146773fe140
21 juin 1995
21 juin 1995
Alfred, demeurant à Villeneuve d'Ascq, Résidence Universitaire Galois, Chambre E 313, Domaine scientifique, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (ordonnance
Source officielleciv3
61372271cd580146773fd11b
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Alfred, Joseph, Eugène Z..., 2 / Mme Z..., née Marie-Louise X..., demeurant ensemble ..., Pont-de-l'Arche (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1993 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre
Source officielleciv3
613722cdcd58014677401a27
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Roger, Alfred, Eugène X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue par le juge de l'expropriation du département de la Seine-Maritime siégeant au tribunal de grande instance de Rouen le
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402655_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
représentée par Me Delhaes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du Maire de Biarritz n°397128 du 14 août 2024 prononçant la fermeture de l'établissement recevant du public Hôtel Anjou - Alfred
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007720388
25 novembre 1987
25 novembre 1987
Alfred X... en réparation des troubles de jouissance causés par le fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Colombelles ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu la loi du 28 pluviôse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0403DEC002337910
3 avril 2018
3 avril 2018
margin-bottom:0pt; text-align:left } .sFCAD7A46 { width:199.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 23379/10 Alfred
Source officielle1re chambre civile
661a20314cfa010008a2d79b
11 avril 2024
11 avril 2024
magistrat chargé de la mise en état, assistée de Aurore Vuillemot, greffier, Vu le jugement du 12 septembre 2022 par lequel le tribunal judiciaire de Mâcon a notamment : - condamné la SAS Maçonnerie Alfred
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500649_20250213
13 février 2025
13 février 2025
par lequel Bordeaux Métropole a décidé d'exercer le droit de préemption urbain, sur le fondement des articles L. 210-1 et L. 300-1 du code de l'urbanisme, sur le bien immobilier situé 235 boulevard Alfred
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007982106
14 juin 1999
14 juin 1999
complètement restructuré dans le style classique l'orgue de choeur de la cathédrale construit en 1878 dans le style romantique par Merklin ; qu'en 1989, ledit conseil a demandé à la manufacture d'orgues Alfred
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008060630
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Alfred X..., demeurant au 7, rue du Maire Trabaud à Haguenau (67500) ; M.
Source officiellePage 38 sur 2256
Debouverie, Franck Xavier Alfred
07/07/2026
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CHANEY, Stéphane, Alfred, André
07/07/2026
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TCHIKAYA, Alfred
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Entrepreneur individuel Ouvre une procédure de redressement judiciaire sur le patrimoine professionnel Date de cessation des paiements : 12 janvier 2026 Mandataire judiciaire : Maître Jacques DE LATUDE - 50 cours d'Albret - 33000 BORDEAUX. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à comp
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STE CIVILE IMMOBILIERE "ALFRED"
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VIEILLARD, Maxime, Alfred, Rémi, VIEILLARD
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