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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
65321a7a9e4ea48318f5aaed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[V] [R], représenté par son avocat; Vu les observations de Maître Alexandre Dessaigne, Avocat de M.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
SAS LES GRANDS TRAVAUX DE L'OCEAN INDIEN (GTOI), S.A.S. SAS SMAC, S.A.R.L. SARL IMPULSION INGENIERIE, S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099102be3e083f4fad544
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66964147f5112d8edd057fdd
12 juillet 2024
12 juillet 2024
des dispositions de l’article 462 du code de procédure civile, les parties ayant été avisées de la présente audience Audience de Cabinet sans débat du Jeudi 11 Juillet 2024 Président : Monsieur Alexandre
Source officielleciv1
607941129ba5988459c40230
15 novembre 1972
15 novembre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'ALEXANDRE Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101188
27 novembre 2008
27 novembre 2008
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Michel X... est décédé, le 6 janvier 1999, laissant pour unique héritier, son fils, mineur, Alexandre
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464213.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
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5 décembre 2019
5 décembre 2019
MUTUEL (ACM) IARD Représentée par Me Jean marc RADISSON de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau D'orleans Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE Représentée par Me Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108357_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 septembre 2021 et 15 septembre 2022, les communes de Carrières-sous-Poissy et de Villennes-sur-Seine, représentées par Me Alexandre
Source officielleChambre 1
DTA_2501972_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Gottlieb, rapporteur public, - et les observations Me Chaïb, substituant Me Alexandre, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
Vu le jugement rendu le 20 octobre 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Valenciennes, qui a : - prononcé, en application des dispositions des articles 233 et 234
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:474872.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
accordé à la société civile de construction vente (SCCV) Sèvres Brancas un permis de construire portant sur la réalisation d'un immeuble de 52 logements et un commerce, sur les parcelles situées 36 Grande
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1167085-1211242
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Summary of the facts In 1948 his cousin Alexander Blücher, Count of Wahlstatt, inherited a large portfolio of properties in what is now the Czech Republic.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007743389
14 octobre 1988
14 octobre 1988
du 1er avril 1985 par laquelle le ministre de la défense a rejeté son recours gracieux du 27 décembre 1984 tendant à un réexamen de sa situation en vue de son inscription au tableau d'avancement du grade
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6b
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par ordonnance de non conciliation du 23 octobre 2012, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Bastia a : - autorisé les époux à introduire l'instance en divorce, - renvoyé
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f415
28 mars 2012
28 mars 2012
G : 10/ 00520 R-JG Décision déférée à la Cour : jugement du 10 juin 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 08/ 1163 CONSORTS X... C/ CONSORTS A... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847c
9 mars 2006
9 mars 2006
RAPPEL DE LA PROCÉDURE LA PRÉVENTION Le 14 juin 2005, sur instruction du Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'EVREUX, X...
Source officiellecr
61372642cd580146774242bc
2 avril 2003
2 avril 2003
Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022749565
7 juillet 2010
7 juillet 2010
Alexandre I, demeurant ..., Mme Anne J, demeurant ... ; MM.
Source officielle15e Chambre A
616333d7f74a27a178b843e3
14 octobre 2011
14 octobre 2011
[N] [A], Mme [O] [A] née [Z], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M. [L] [U], Mme [M] [U] née [R], la Société de gestion d'[Localité 13] SGI 2000, M.
Source officiellePage 38 sur 349