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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
613722f8cd58014677403da6
25 novembre 1997
25 novembre 1997
soins du notaire le 22 février 1974 mais n'avait pas été délivré à la date de passation de l'acte, lequel précisait que M. de Alexandris, ès qualités, requérait le notaire de faire signer ledit acte sans
Source officielle3ème chambre
DTA_1910336_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Amory, pour la société Alexandre Vilgrain Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02381_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions de Maître Alexandre Ciaudo au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a0
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Luc X...soutient en tant que médecin qu'il n'est tenu qu'à une obligation de moyens et qu'il faut démontrer l'existence d'une faute pour engager sa responsabilité ; il ajoute en l'état, qu'il existe une
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24621a33e38d7f7d66c8
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Me Alexandra Y... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00309_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
pour l'administration fiscale d'avoir suivi la procédure d'imposition auprès de la SCI Alexandre pour les sommes perçues par cette dernière ; -l'imposition des sommes perçues par la SCI Alexandre est
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356c
21 septembre 2016
21 septembre 2016
RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 68 / 2016 No RG : 16/02769 Madame Alexandra X... C/ Madame Aurélie Y... épouse Z...
Source officielle1ère chambre
69e788c1cdc6046d47056a2f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
commissaire, Maître [K] confirme les termes de son rapport qui conclut que la période d'activité a été brève et que grâce à l'ouverture de la procédure, la trésorerie a été regénérée et l'entreprise a pu faire
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446884.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301058_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Site-Est, situé 8 rue Alexandre III à Fougères (35300).
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463974.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
nature à justifier une sanction et si la sanction retenue est proportionnée à la gravité de ces fautes. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2403482_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
En l'espèce, le maire de la commune d'Abreschviller expose que l'immeuble situé 175 rue Alexandre Chatrian à Abreschviller (57560) présente des risques affectant la solidité de l'ouvrage.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008234202
21 février 2005
21 février 2005
Alexandre X et, d'autre part, a ordonné la délivrance d'une autorisation provisoire de séjour par l'autorité préfectorale dont relève géographiquement l'intéressé, dans l'attente que celle-ci statue sur
Source officielle3e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b56
14 septembre 2017
14 septembre 2017
SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST SARL CHARLES ET CIE SARL VERONE EURL BIBOUCHE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d410f1d01e3c86f2d4af
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Alexandra FURTMAIR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et
Source officielleChambre procédure orale
6a0e158acdc6046d475b3f64
19 mai 2026
19 mai 2026
JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00559 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DL4U Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468130.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43c56
31 janvier 1978
31 janvier 1978
DE BOISSE, AUX FINS DE FAIRE JUGER QUE LA PREMIERE PARTIE DU PATRONYME DE CEUX-CI DEVAIT S'ECRIRE Z... (AVEC UN "O" CENTRAL), ET NON Y... (AVEC UN "E") ; QUE LES CONSORTS Y...
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920172
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 38 sur 1002
FAURE, Alexandre, DA SILVA
24/02/2026
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FAURE, Alexandre, DA SILVA
09/12/2025
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FAURE, Pierre-Alexandre
31/10/2025
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FAURE, Pierre-Alexandre
14/10/2025
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FAURE, Pierre-Alexandre
12/10/2025
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