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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6789f565b7cff8efb7357693
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre 1-1
67ecc9d5dab039e415d93388
1 avril 2025
1 avril 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, et Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
686647d1677a6ea52042bfdf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.
Source officielleChambre Civile
6538b3e77ffc2c8318ee008b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f1c
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3e
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10252
13 mars 2019
13 mars 2019
indemnitaires subséquentes ; AUX MOTIFS propres QUE La société Knauf fibre ne conteste pas l'existence d'un contrat collectif « Frais santé » souscrit auprès du Gan, via la société de courtage Filhet Allard
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775e
6 septembre 2005
6 septembre 2005
. : 05/00714 /CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 20 décembre 2004 ALLARD X... Y... C/ Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888cb
3 octobre 2006
3 octobre 2006
ALLARD, Conseiller, chargés du rapport.Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. HOFFBECK, Président de Chambre, entendu en son rapport M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101060
7 octobre 2015
7 octobre 2015
substituant au précédent, aux termes duquel ils ont déclaré être liés par une obligation d'exclusivité à l'égard de certains assurés ; que le contrôle de la société Y... ayant été cédé à la société Filhet Allard
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7d560cdc6046d470f37ce
28 octobre 2025
28 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 301 570 446, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par la SELARL ALLOUARD
Source officielle1ère Chambre
6628a172b2cb67000826a4c1
23 avril 2024
23 avril 2024
PSA AUTOMOBILES SA Sise [Adresse 2] Inscritte au RCS de Versailles sous le numéro 542 065 479 Représentée par Me Gwénaëlle ALLOUARD de la SELARL ALLOUARD GWENAËLLE, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b7
8 décembre 2011
8 décembre 2011
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
633e6fb9f8faf13e2e973c47
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après
Source officielleChambre 1-6
64a7af703bcaf505db69636c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6620b8babd6a8f00086ab799
17 avril 2024
17 avril 2024
Me Lugdiwine LAUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre STORCK, avocat au barreau de STRASBOURG Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleService des référés
6686e861e74459e0c7ed23e7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 1] [Localité 6] (FRANCE) représentée par Maître Yoann ALLARD de l’AARPI ABSYS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D0152 S.A.
Source officielleChambre 1-1
66863cdcb1dbbe3bae60011e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
devant la Cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Anne SEGOND, Présidente de Chambre Mme Véronique NOCLAIN, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d729e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Amaury EGLIE-RICHTERS, avocat au barreau de GRASSE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6868b6c02f06adf21413c40d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Marielle WALICKI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officiellePage 38 sur 89