l'exécution des arrêtés du maire de Megève (Haute-Savoie) du 5 janvier 2022 relatifs, d'une part, à la construction d'un télésiège débrayable dit " télésiège du Lac " et à l'aménagement d'une piste de ski

mécaniques de Megève a décidé de restructurer le domaine skiable de Rochebrune en remplaçant deux télésièges et deux téléskis par deux télésièges débrayables et un téléski, en créant une nouvelle piste de ski

reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 janvier 2009), qu'un arrêt d'une cour d'appel du 13 novembre 2007 a fait interdiction au Syndicat international des moniteurs de ski

Par acte du 31 mai 2016, la société Du Lac a cédé son fonds de commerce à la société Ski Bar, l'acte de cession ayant été signifié au bailleur le 19 juillet 2016.

l'économie, des finances et du budget a considéré, comme la commission de la concurrence, que la société SPORT 2000, groupement rassemblant plusieurs centaines d'entreprises de distribution de matériel de ski

possible pour l'assuré de déterminer dans quelles circonstances exactes il sera couvert, d'autant plus que la clause litigieuse comprend des activités comportant l'usage d'un engin à moteur comme le jet ski

août 2017, relève, en son article 2, qu'" il est rappelé que la construction n'est pas desservie par une voie carrossable et se situe d'autre part dans une zone naturelle où s'exercent des activités de ski

navigation sur le Rhin ; - l'arrêté inter préfectoral du 11 juillet 2016 portant sur des mesures temporaires de modification des conditions de la navigation liées à l'autorisation de la pratique du ski

Ce secteur ALs est lui-même intégré à une vaste zone classée en secteur agricole dédié aux installations liées à la pratique du ski.

Le 12 mars 2015, alors qu'elle évoluait à ski sur le domaine skiable de la commune de Morzine-Avoriaz, Mme D a été percutée par un avion de tourisme piloté par M.

naturelle nationale des Sept-Iles doivent être regardées comme dirigées seulement contre le 1° du IV de l'article 22 de ce décret, qui interdit la circulation des véhicules nautiques à moteur de type jet-ski

E..., son employé dans les fonctions de skipper ; qu'à la suite de ce contrôle, l'administration des douanes a relevé contre la société une infraction d'importation sans déclaration de marchandises prohibées

2016 RG : 2013j780 Société TOKIO MARINE KILN INSURANCE LIMITED SA GL EVENTS SERVICES SAS GL EVENTS AUDIOVISUAL SA LIVE BY GL EVENTS C/ SAS BOLLORE LOGISTICS Société GABON FRET SA SKY

Smail Z..., demeurant ... à Pontault-Combault (Seine-et-Marne), 4 ) la société à responsabilité limitée Skil, dont le siège est 6, place de la Chanson à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeurs

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023), la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité de recherche et développement

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité

Il exerce la profession de moniteur de ski à titre indépendant et perçoit à ce titre les honoraires versés par l'école de ski français de Saint-Romeu.