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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00189_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
travail en milieu professionnel, explique une partie de ses absences en cours par un surcroît de travail en entreprise et tente de pallier ses difficultés linguistiques en se faisant suivre par un orthophoniste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100090_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
personnalisé de scolarisation à la rentrée 2018, deux guides d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation pour les années scolaires 2018/2019 et 2019/2020, auxquels ont participé l'orthophoniste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009995_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Il accompagne les enfants de cette dernière à l'école, à leurs activités dans un club de karaté ainsi que chez l'orthophoniste, ainsi que cela ressort des attestations versées au dossier.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03071_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les seules circonstances que ses deux premiers enfants suivent leur scolarité en France et que l'un d'eux y est suivi par un orthophoniste ne sauraient suffire à démontrer qu'ils ne pourront poursuivre
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05247_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
permettant d'occuper un des autres postes déclarés vacants lors de la recherche de reclassement effectuée, il ressort des pièces du dossier qu'il s'agissait de postes, tels ceux de psychologues ou d'orthophonistes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202087_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
de l'établissement entre le 30 novembre 2021 et le 14 décembre 2021, ainsi que sur un courrier de Mme C du 14 décembre 2021, un courrier de Mme E du 10 novembre 2021, et sur un rapport de Mme A, orthophoniste
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202877_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
père et ont le droit à une vie privée et familiale normale avec leur mère, que son fils E D souffre actuellement de troubles de l'apprentissage, qu'il est orienté vers un médecin-psychiatre et un orthophoniste
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA02124_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
De la même manière, le certificat établi le 3 septembre 2024 par Mme D..., orthophoniste, indiquant que son fils suit une rééducation orthophonique à raison de deux séances par semaine, de même que celui
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA04234_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Il bénéficie par ailleurs d’un suivi par un psychiatre depuis octobre 2020 et par un orthophoniste depuis juin 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103118_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
La pathologie de l'enfant nécessite, d'une part, un accompagnement scolaire par un médecin orthopédiste, un pédiatre, un neuropsychologue, un orthophoniste, un kinésithérapeute et un ergothérapeute et,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01723_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Pour appuyer leur demande, ils produisent un bilan orthophoniste établi en juillet 2023 relatif à une visite menée en février 2022, qui mentionne la présence d’un trouble de l’élocution bien pris en charge
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400462_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
présence en France de sa fille majeure de nationalité française, elle-même mère de deux enfants, dont l'état de santé serait préoccupant à la suite de son divorce, la seule production d'un certificat d'orthophoniste
Source officielleJuge unique 2
DTA_2400271_20240219
19 février 2024
19 février 2024
d'épilepsie quotidiennes et nécessitent une importante prise en charge pluridisciplinaire globale par des médecins, pédiatres, neuropédiatres, kinésithérapeutes, psychomotriciens, ophtalmologues, orthophonistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2403431_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A C suivrait un traitement d'orthophoniste depuis plus de trois ans est sans incidence dès lors qu'aucune pièce n'indique qu'une prise en charge de cet enfant serait indisponible en Tunisie.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404667_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
obligations l’empêchant en particulier, d’une part, d’honorer le rendez-vous hebdomadaire de leur fils aîné D... chez la psychomotricienne qui le suit tous les mercredis à 10 h 30 ainsi que chez l’orthophoniste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404668_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
obligations l’empêchant en particulier, d’une part, d’honorer le rendez-vous hebdomadaire de leur fils aîné C... chez la psychomotricienne qui le suit tous les mercredis à 10 h 30 ainsi que chez l’orthophoniste
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405766_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ils se prévalent à cet égard d'un bilan de langage établi le 1er juin 2024 par une orthophoniste.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2607242_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
dysorthographie pour les matières littéraires, ce que la CCI Paris-Ile-de-France est disposée à accepter, mais sans majoration de temps, cette mesure étant d’ailleurs conforme aux préconisations de l’orthophoniste
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6979d639cdc6046d47f577cc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
213 CPAM DE [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] n'a pas constitué avocat CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES,PÉDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES
Source officiellePremière Chambre
67081fb289f19e8c50f944f9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Si l’expert relève que Madame [A], orthophoniste, suivait Monsieur [V] [P] et qu’il est produit un certificat de mars 2007 au terme duquel elle indique « difficulté à comprendre les consignes multiples
Source officiellePage 37 sur 54