Comme c’était le printemps et qu’aucune moisson ou récolte ne pouvait être faite en cette saison, les habitants décidèrent de rester dans leur village jusqu’à l’été et se mirent à retaper leurs portes

1] [Localité 2] Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] (ALGÉRIE), de nationalité française, directeur commercial [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Pauline MOISON

son préjudice financier, il indique que : - compte tenu de son exclusion, il n'a pu bénéficier des prestations dont il pouvait bénéficier en qualité d'associé de la CUMA notamment en période de moissons

par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître François MOREL, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Maître Romuald MOISSON

ses droits à la retraite réduits, la prestation compensatoire a été justement fixée sous forme d'un capital de 75. 000 euros ; que ce montant étant inférieur à la part de l'époux dans la maison de Moissons

BH CK domicilié Lotissement Les Sousibotes - 13 Allée des Moissons à Marolles (41330) ; * Mme EV CW domiciliée 127 rue Alphonse et Louis Roussel à Beaumont sur Oise (95260) ; * Mme BQ CK domiciliée

alors, enfin, que dans ses conclusions (p. 14 in fine), la prévenue faisait valoir que la quasi-totalité des rémunérations et des commissions étaient laissées sur les comptes ouverts dans le système Moisson

Il a noté qu'à l'appui de leur demande , les consorts [VL] ne se prévalent que d'une copie du testament de madame [B] et de celui de monsoeur [L] ; que , s'agissant du devenir des deux testaments , le

parcelles données à bail elle a commandé auprès de la SCEA du Bel Air : - des travaux de semis sur les champs exploités en Colza, blé durant les années 2018 et 2019, - des travaux aux fins de réaliser la moisson

COVEA FLEET [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 342 815 339 (vérifier l'adresse des MMA Représentée par Me Jean-pierre LÉON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0406 Assistée de Me Stéphanie MOISSON

Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 408 - N° du dossier 1400835 Représentant : Me François MOREL de la SCP MOREL CHADEL MOISSON

andorran, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] ANDORRE Représentée par Me François MOREL de la SCP MOREL - CHADEL - MOISSON

l'exception en faveur des riverains est justifiée par l'intérêt général car l'interdiction contraindrait les agriculteurs riverains à faire un détour de plusieurs kilomètres avec leurs engins en période de moissons

écologue des effets potentiels du projet sur l'avifaune afin de déterminer, le cas échéant, des mesures réductrices supplémentaires ainsi qu'un arrêt temporaire des machines durant les périodes de moisson

Il en ressort qu'en octobre 2022, les parcelles étaient exploitées, du blé ayant été cultivé et moissonné.

administratif ; qu'il ressort du rapport de constatation établi le 3 février 2014 par le cabinet Saône expertise qu'elle possède l'ensemble du matériel permettant d'effectuer les travaux de fenaison et de moisson

l'attractivité des espèces à proximité des éoliennes, tels que le sol maintenu en gravier, l'inaccessibilité des cavités, la limitation du balisage et de l'éclairage nocturne, l'arrêt des machines en période de moisson

En période de travaux agricoles comme les moissons et les fauches, le fonctionnement des éoliennes fera l'objet de mesures de bridage, développées dans la partie XX.2.b. de l'étude d'impact.