Codes de loi français

Article 22

Paragraphe 1 : Gérants., Art. 18, Sct. Paragraphe 2 : Assemblées., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Section II : Cessions et transmissions de parts sociales, Sct.

Article Annexes

, sociaux, juridiques, administratifs et culturels ; culture d'entreprise) ; Gestion, vie, organisation et administration des entreprises et des administrations ; informatique appliquée à ce domaine ; Connaissance des techniques et des organismes gérant

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

.) ; 2° Les rassemblements publics, festifs, culturels et sportifs temporaires ; 3° Les lieux commerciaux ou privés dont les établissements de nuit, les salons de massage, les bars, les saunas, avec l'accord des propriétaires ou gérants ; 4° Les sites

Article Annexe

- Associés, dirigeants, gérant, administrateur. 2.3.

Article ANNEXE

Est exercée : -à titre libéral ; -ou au sein d'une société de capitaux en qualité : -d'associé gérant majoritaire ou appartenant à un collège de gérance majoritaire de société à responsabilité limitée ; -d'associé commandité gérant de société en commandite

Article 1

fabrication/conception, option restauration (BTMS) 234 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Assistant biomédical en ingénierie hospitalière 255 r 5 ans Université de technologie de Compiègne (UTC) III Gérant

Article ÉTAT A

Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières - 94 120 000 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers - 88 620 000 2403 Intérêts des avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

fédération les fonctions de chef d'entreprise, de président de conseil d'administration, de président et de membre de directoire, de président de conseil de surveillance, d'administrateur délégué, de directeur général, directeur général adjoint ou gérant

Article IV

concerne les indemnités versées par ces organismes). 91. 1AE 0, 50 TC Syndicats de salariés. 91. 2ZA 1, 30 TC Organisations religieuses, philosophiques et politiques. 91. 3AA 1, 30 TC Associations culturelles et socio-éducatives ne gérant

LEGIARTI000025517999

annulés pour 2012 INTITULÉS DU COMPTE NUMÉRO AUTORISATIONS CRÉDITS AUTORISATIONS CRÉDITS MINISTRE CONCERNÉ AVANCES À DIVERS SERVICES " " 150 000 000 150 000 000 Avances à des organismes distincts de l'Etat et gérant

Article 60

Toutefois, lorsque le bénéfice réalisé en 2019 par le membre concerné du foyer, majoré le cas échéant des traitements et salaires, des bénéfices qu'il a réalisés relevant des autres catégories mentionnées au 1 du présent E et des revenus des gérants et

LEGIARTI000025048275

intérêts des prêts, 1 233 185 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers 990 855 2402 Intérêts des prêts du Fonds de développement économique et social 2 310 2403 Intérêts des avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant

LEGIARTI000023410288

concours financiers (En euros) INTITULÉS DU COMPTE NUMÉRO AUTORISATIONS CRÉDITS AUTORISATIONS CRÉDITS AVANCES À DIVERS SERVICES 1 173 500 000 1 173 500 000 Avances à des organismes distincts de l'Etat et gérant

LEGIARTI000048164216

Articles L. 521-3 et D. 521-1 3 mois Exemption d'agrément d'établissement de monnaie électronique pour les entreprises émettant et gérant de la monnaie électronique dans certaines conditions.

LEGIARTI000025511718

― COMPTES DE CONCOURS FINANCIERS (En euros) MISSION/PROGRAMME AUTORISATIONS CRÉDITS AUTORISATIONS CRÉDITS Avances à divers services de l'Etat ou organismes 150 000 000 150 000 000 Avances à des organismes distincts de l'Etat et gérant

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Un représentant de la personne morale gérant le service intégré d'accueil et d'orientation dans le département peut assister à la commission à titre consultatif. II.

Article II

. 5AA 1, 70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CH et 92. 6CI). 92. 6AA 1, 70 Courses de chevaux, courses de taureaux. 92. 6CA 1, 60 Associations sportives ne gérant

Article Etats législatifs annexés

2402 Intérêts des prêts du fonds de développement économique et social 4 000 2403 Intérêts des avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant

LEGIARTI000026884677

MONTANT ACCORDS MONÉTAIRES INTERNATIONAUX Relations avec l'Union monétaire ouest-africaine 811 Relations avec l'Union monétaire d'Afrique centrale 812 Relations avec l'Union des Comores 813 AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT