chantier a été abandonné ; que la société Financière Barbatre et la société Sogecif, maître d'oeuvre, ont été mises en redressement puis en liquidation judiciaires ; que, reprochant aux notaires d'avoir failli

(le notaire) ; que, lui reprochant de l'avoir avisée postérieurement à la signature des actes que le prix de vente s'entendait désormais toutes taxes comprises et d'avoir failli à son devoir d'information

créances cédées sont devenus indisponibles ; qu'estimant que la société Setiag, à laquelle elle avait demandé, en août 1991, de lui adresser directement les encaissements devant lui revenir, avait failli

que pour condamner la société Aviva à garantir la société SEGO, l'arrêt retient que c'est dans l'exécution de la mission qui lui avait été confiée en qualité d'ingénieur conseil que la société SEGO a failli

de l'ouvrage par des acquéreurs avec appel en garantie des divers participants à l'acte de construire et que la responsabilité des architectes a été retenue, il est d'évidence que ces derniers ont failli

compte, le trésorier payeur général a engagé une procédure de saisie mobilière ; que reconventionnellement à la réclamation en paiement, M. et Mme Z... ont reproché au trésorier payeur général d'avoir failli

Jean-François X... a fait valoir, pour la première fois en appel, que la banque avait failli à son devoir de conseil en lui accordant en 1989 un prêt qui avait porté son taux d'endettement "à 85 % sur

nature est de la responsabilité exclusive du syndic ou du représentant de la copropriété, non appelés dans la cause, que les diverses pièces produites aux débats démontrent que les défendeurs n'ont pas failli

Z... qui, au volant de son véhicule, suivait le taxi, a indiqué que Patrice X... qui venait de procéder à son propre dépassement à vive allure et après avait failli le percuter en se rabattant trop brusquement

[S] avait fait l'objet à deux reprises de deux appréciations consécutives insuffisantes, tout en jugeant que l'employeur a failli à son obligation de formation et n'a pas dispensé les efforts

remboursement, et que la banque a informé l'emprunteur sur le coût total du crédit en cas de dépréciation de l'euro ; que, par ces seuls motifs, la cour d'appel a pu décider que la banque n'avait pas failli

années précédant la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que les emprunteurs font grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli

années précédant la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que les emprunteurs font grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli

années précédant la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que les emprunteurs font grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli

années précédant la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que l'emprunteur fait grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli

la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que les emprunteurs font grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli

années précédant la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que l'emprunteur fait grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli

années précédant la révision du taux d'intérêt ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que les emprunteurs font grief à l'arrêt de dire que la banque n'a pas failli