Jacques Y... alors qu'il sortait de l'escalier du parking Vendôme a entendu un choc grave et immédiatement des cris de femme, que dans le même moment, il a vu une voiture de marque Golf fondée montée par

un autre itinéraire qui n'y conduisait pas et qui n'était pas déneigé… », la cour d'appel s'est bornée à dire que la terrasse enneigée était en position anormale dans la mesure où « le passage de l'escalier

X... a été engagé par la société Somadem en qualité de responsable de société de transports et déménagements internationaux à compter du 10 mai 1995 avec une période d'essai de trois mois renouvelable

X... a été engagé le 21 janvier 1995 par la société Pub Opéra American Dream en qualité de directeur ; que son contrat de travail prévoyait une période d'essai de 2 mois, renouvelable une fois ; que, le

à compter du 19 décembre 1994 ; qu'il était précisé dans le contrat que celui-ci avait pour objet "d'occuper de façon permanente un emploi à temps partiel dans les conditions ci-après : 6 mois avec essai

Contre-indication au travail dans la cage d'escalier no11.

Y... a été engagé par le Centre national d'études spatiales (CNES) le 16 août 1983 par contrat à durée indéterminée comportant une période d'essai de deux mois ; que par lettre du 14 octobre de la même

X..., engagé le 1er septembre 1985 suivant contrat écrit à durée indéterminée assorti d'une période d'essai de 3 mois en qualité de directeur administratif, financier et social par le Conseil national

X..., le 15 septembre 1989, qu'il ne serait pas engagé au terme de la période d'essai ; Attendu que la société Eurofarad fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 1991) de l'avoir condamnée à

1994, dans le cadre d'un contrat d'adaptation à durée indéterminée par la société Franche-Comté enseigne FCE, en qualité d'électriciens monteurs d'enseignes; que ce contrat prévoyait une période d'essai

EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur [I] [D] a été embauché suivant contrat à durée indéterminée par la société AIRFRANCE à compter du 9 mai 2005, en qualité d'agent d'escale.

Y... aurait dû se rendre compte et se prévaloir au cours de la période d'essai de trois mois, et qu'elle a, en outre, omis de répondre aux différents moyens développés par M.

Y... qui, dans le cadre de la société Scoma-Energie qu'il dirigeait et au sein de laquelle il était intéressé avait vendu comme neufs des bancs d'essai obsolètes et hors d'usage à des sociétés de crédit-bail

R. 211-11, 4°, du code des assurances ; 2°/ que l'article 7.1 du contrat d'assurance stipule que ne sont pas garantis « les dommages survenus au cours d'épreuve, courses ou compétitions (ou leurs essais

Ce contrat comportait une période d'essai d'un mois renouvelable une fois. 3. La période d'essai a été renouvelée le 22 avril 2008 et, par courrier du 26 mai 2008, la société a informé M.

lettre de la société Hiram Walker du 9 février 1989 dont il résultait que les sociétés Rabot et Cocoge avaient été choisies comme importateurs de la liqueur Kahlua en Nouvelle-Calédonie pour une période d'essai

X... de la clause relative à la période d'essai figurant dans le nouveau contrat proposé, sans avoir égard à la clause "ancienneté" selon laquelle seraient comptées comme années passées chez Merlin Gérin

dommages immatériels n'étaient pas garantis lorsque les produits livrés ou les prestations effectuées par l'assuré n'avaient pas été l'objet, lors de leur livraison ou de leur achèvement, de contrôles ou d'essais