Codes de loi français

Article Annexe II

De même, il faut accompagner les exploitations agricoles dans leur transition écologique pour qu'elles soient plus économes en intrants et en énergie et de manière à assurer durablement leur compétitivité.

Article Annexe II

Energie MINIMUM MAXIMUM 250 kJ/100 ml 295 kJ/100 ml 2. Protéines Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.

Article Annexe 4

Pour chaque valeur d'Etiquette énergie, il est demandé de renseigner le nombre de bâtiments concernés, le terme bâtiment désignant une construction immobilière autonome.

Article 4

Auxiliaires Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité appropriées pour assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité de l'atelier, des parties des

Article Annexe I

Ensemble des attestations des modules tronc commun et énergie-propulsion de la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande conformément à l'arrêté du 8 juin 2009 relatif à l'admission en formation et à la

Article Annexe

et circulation routières " " 125 401 112 704 Sécurité et affaires maritimes " " 274 488 249 363 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité " " 545 597 478 478 Prévention des risques " " 524 755 388 935 Energie

Article Annexe I

Conditionner les produits en vue de l'expédition X - Participer au chargement et à l'expédition des produits X - Organiser, ranger son poste de travail X Maintenance des matériels et outillages - Couper les énergies

Article 4

Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité propres à assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurté des différents équipements de l'installation, des

Article ÉTAT B

000 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées 45 036 45 036 Ecologie, développement 948 500 000 152 500 000 93 691 467 93 691 467 Paysages, eau et biodiversité 10 000 700 10 000 700 Prévention des risques 82 604 000 82 604 000 Energie

Article Annexe I

mobiliser ses connaissances scientifiques et technologiques pour conduire une analyse systémique, élaborer et exploiter les modèles de comportement permettant de quantifier les performances d'un système pluritechnologique des points de vue matière, énergie

Article 223 a-II-2/08

Lorsque la pompe est alimentée en énergie électrique, il doit y avoir une génératrice principale et une source d'énergie de secours.

Article Annexe I

Energie MINIMUM MAXIMUM 250 kJ/100 ml 295 kJ/100 ml 2. Protéines Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.

Article ANNEXE II

Lorsqu'une unité de cogénération génère de l'énergie mécanique, la production annuelle d'électricité par cogénération peut être augmentée d'un élément supplémentaire représentant la quantité d'électricité qui est équivalente à celle de cette énergie mécanique

Article Annexe III

021 FR000000000000972 SICAL SICAL 0 0 0 0 0 4 509 4 423 4 337 13 269 FR-new-05108014 SGD SA SGD SA 0 0 0 3 831 4 800 4 710 4 620 4 531 22 492 FR-new-07000778 ACIDE NITRIQUE 5-MAXAM TAN SAS - - - - - 8 454 9 430 9 247 27 131 DIJON ENERGIES-Chaufferie

Article ANNEXE

Les performances et les différentes énergies utilisées par les matériels (électriques, GNV, GPL, diesel...) sur lesquels il (elle) intervient font appel à des connaissances qui intègrent des technologies de pointe dans les domaines : mécanique, électromécanique

Article L752-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

au-dessous de onze salariés ; 2° Quel que soit leur effectif, aux employeurs des secteurs du bâtiment et des travaux publics, de l'industrie, de la restauration, de la presse, de la production audiovisuelle, de l'environnement, de l'agronutrition, des énergies

Article Annexe 1

Le mode mise à l'arrêt, arrêt et redémarrage correspond à la situation où une station d'épuration de bord est retirée du service pour une période prolongée (hivernage) et que l'alimentation en énergie est coupée, ou au redémarrage de la station d'épuration

LEGIARTI000030741894

Installation passive : installation constituée uniquement d'éléments passifs (antennes, câbles rayonnants, câbles coaxiaux, diviseurs, etc.), ne nécessitant aucune alimentation en énergie électrique.

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie : a) Lutte contre la pollution de l'air ; b) Lutte contre les nuisances sonores ; c) Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie