CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 854 résultats pour « ecole technique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2503341_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

ou établissements relevant des programmes REP+ ou REP, exercent leurs fonctions dans au moins une de ces écoles ou un de ces établissements. 6.

Source officielle

Page 37 sur 693

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2503655_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

ou établissements relevant des programmes REP+ ou REP, exercent leurs fonctions dans au moins une de ces écoles ou un de ces établissements. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2504274_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

ou établissements relevant des programmes REP+ ou REP, exercent leurs fonctions dans au moins une de ces écoles ou un de ces établissements. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2504687_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

ou établissements relevant des programmes REP+ ou REP, exercent leurs fonctions dans au moins une de ces écoles ou un de ces établissements. 6.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03741_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

La directrice de l'école des hautes études en santé publique a rejeté son recours gracieux par une décision du 21 juillet 2023.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007782673

Admin. suprême

17 avril 1991

17 avril 1991

, aux écoles nationales supérieures de l'aéronautique et de l'espace, des techniques avancées, des télécommunications, des mines de Paris, des mines de Saint-Etienne, des mines de Nancy, des télcommunications

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503232_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

L'expertise ordonnée le 14 mai 2024 tend à déterminer l'origine des désordres affectant l'école publique maternelle du Thaurac, située sur le territoire de la commune de Saint-Bauzille-de-Putois.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5b9b89538338ecde5d6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il convient en conséquence de déclarer l'établissement L'ECOLE [3] irrecevable en ses demandes.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007651308

Admin. suprême

16 octobre 1974

16 octobre 1974

REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 MAI 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER POUR EXCES DE POUVOIR UN DECRET EN DATE DU 26 MARS 1973 RELATIF A L'ECOLE

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007896518

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Carme, l'arrêté du 12 avril 1988 par lequel celui-ci a été nommé professeur stagiaire des écoles de rééducation professionnelle de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre à compter

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201414_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

de la société BET SEBA, validées par le contrôleur technique.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007687445

Admin. suprême

29 avril 1981

29 avril 1981

PEUT DETERMINER POUR CHAQUE ADMINISTRATION : A LES CONDITIONS SUIVANT LESQUELLES CERTAINS DE CES EMPLOIS POURRONT, EN RAISON DE LEUR CARACTERE PARTICULIER, ETRE ATTRIBUES A DES MEMBRES DE CORPS TECHNIQUES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402930_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

C, de Mme D, de Mme B, de Mme A et de Mme E, directrice de l'école Elémentaire Publique de Boisséjour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2300004_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

" vaste îlot central paysager " au cœur du bourg, entre l'école maternelle et la nouvelle école élémentaire, au lieu et place de l'actuelle école, correspondant à un projet global issu d'une étude réalisée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2300006_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

" vaste îlot central paysager " au cœur du bourg, entre l'école maternelle et la nouvelle école élémentaire, au lieu et place de l'actuelle école, correspondant à un projet global issu d'une étude réalisée

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204364_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par ailleurs, aux termes de l'article 2 du règlement intérieur du comité technique paritaire du CCAS, de la caisse des écoles et de la ville de Saint-Denis de 2019 : " () La convocation accompagnée de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51d56c9f0d0f8b6f171

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle dispense des formations en kinésiologie au travers d'une Ecole de [10] (EKTC). Son gérant, M.[B] [O] a suivi des enseignements de l'EKMA entre 2009 et 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213201_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

d'ingénieurs CY Tech.

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224b2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

travaux dans la société Rabot-Dutilleul-Entreprise (RDE), société qui est dirigée par Jean-Pierre A..., lui-même poursuivi mais relaxé ; que cette société travaillait au gros oeuvre de la construction de l'école

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311270_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A B doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision de refus d'inscription dans la filière génie industriel de l'école des Mines de Saint-Etienne (Institut supérieur des techniques

Source officielle