[Z] [X] 256 B RUE DES PYRENEES CS 92042 75970 PARIS CEDEX 20 non comparante Société [K] CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante Société COFIDIS CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX

est sis [Adresse 1] non comparante Société [5] (69) CHEZ [17], dont le siège social est sis [Adresse 22] non comparante Société [15] (75), dont le siège social est sis [Localité 4] non comparante Société

Il a été cité à personne pour comparaître devant le tribunal de police le 18 janvier 2024 à 14 heures. Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de l'ensemble de ses demandes alors, selon le moyen : 1°/ qu'en matière de procédure sans représentation obligatoire, l'appelant doit, soit comparaître

violé le texte susvisé ; 2 / que la caractéristique essentielle de l'invention est constituée, selon la revendication n° 1 par l'adhésion entre les coupelles métalliques et la matière synthétique composant

avec l'article préliminaire du Code de procédure pénale qui ne revêt au demeurant pas une valeur juridique supérieure ; que la demande de mise en liberté présentée par Christine X... qui attend de comparaître

. : 2026001403 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : SAS AUTODISTRIBUTION BASSIN PARISIEN NORD [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par son conseil, [Y] [T], D'UNE

. : 2026001808 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : SAS METRO FRANCE [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par son conseil, Cabinet Desmazières, D'UNE PART ; ET :

2026, LA CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP DE LA REGION MEDITERRANEE a fait assigner la SASU UMA PRO LUXE, d'avoir à comparaître le 19 Mars 2026 par devant les Magistrats composant le Tribunal de Commerce

Monsieur [I] [N] de nationalité Française [Adresse 28] [Localité 26] Non comparant, non représenté.

qu'eux ; Attendu que les salariés font grief aux arrêts de les avoir déboutés de leurs demandes alors, selon le moyen, qu'il n'était pas démontré par l'employeur que le collègue avec lequel ils se comparaient

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la citation introductive d'instance, appelant les défendeurs à comparaître

La SELARL [G] représentée par maître [W] [G] ès-qualités de liquidateur de la SAS MENUISERIE [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] N° d'immatriculation : 524082567 Demandeur à l'opposition, Comparant

. - COMBATTANTS..* COMBATTANTS VOLONTAIRES - ENGAGES VOLONTAIRES [ ARTICLE 2 DU DECRET DU 11 AOUT 1953 ].

statuant sur l'appel d'une décision du tribunal pour enfants doit entendre notamment les témoins et les parents du mineur ; que l'arrêt attaqué, qui statue sans avoir entendu la mère du prévenu, comparante

arrêt, p. 16, § 7), la cour d'appel, qui n'a pas spécialement motivé sa décision de ne pas aménager la partie sans sursis de la peine d'emprisonnement prononcée et qui pouvait interroger le prévenu comparant

l'entreprise est plus favorable sur la période considérée que celui résultant de l'application des dispositions conventionnelles, sans examiner ni même viser le tableau de calcul versé aux débats comparant

européenne des droits de l'homme, 406 et 512 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué que le président de la cour d'appel ait informé la prévenue comparante