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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607943439ba5988459c41c42
17 mars 1975
17 mars 1975
D'APPEL DE LA SOCIETE GREGGORY FAISANT VALOIR QUE LA CHAPE LITIGIEUSE, QUI ETAIT CONSTITUEE PAR DES PRODUITS SPECIAUX ET QUI ETAIT PROTEGEE PAR UN REVETEMENT PARTICULIER, NE NECESSITAIT QU'UNE TENEUR EN CIMENT
Source officielleciv1
613720accd580146773ed427
18 janvier 1989
18 janvier 1989
rempli sa mission, en effectuant sur le forage litigieux, des constatations dont il résultait qu'il avait été reconnu par l'entreprise Huillet qu'il n'existait à la base du forage ni bouchon de pied en ciment
Source officielleciv1
61372401cd58014677411027
29 avril 2003
29 avril 2003
loin de se fonder sur des motifs hypothétiques et dubitatifs, la cour d'appel, en ratifiant les conclusions expertales retenant à l'origine des désordres invoqués un dosage insuffisant du béton en ciment
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc25
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il a rejeté les demandes de [C] [P] aux motifs que : - l'imputabilité à la copropriété des dépôts de ciment et des salissures sur la terrasse n'était pas établie, ni le lien avec le ravalement réalisé
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302793_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
responsabilité du centre hospitalier Alès-Cévennes est engagée sur le fondement des dispositions du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique en raison de la négligence dans l’utilisation du ciment
Source officielle1re chambre civile
63be637913ef607c90ab649b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
euros TTC, la SARL Constructions réalisations agricoles et industrielles (CRAI) a réalisé pour le compte de l'EARL du Pré de l'Ouche, un bâtiment agricole, dont la couverture est en plaques de fibro-ciment
Source officielle5ème Chambre
69cdfafecdc6046d47d1d264
1 avril 2026
1 avril 2026
la SCI Le Sthal est bien silencieuse en revanche sur les graves troubles de jouissance qu'elle subis menaçant la pérennité de son activité (installation d'un portail qui complique l'accès à la cour cimentée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210728
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Il se trouvait à proximité de la bétonnière dont les maçons traitaient des sacs de ciment noir avec un mélange d'amiante, ce qui faisait un nuage de poussières dans tout l'atelier.
Source officielleChambre 04
6696410df5112d8edd05769d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Dans une attestation du 12 janvier 2021, elle indique « en soulevant une tuile, il a été constaté que les lattes intérieures sont complètement désagrégées, les cimentations côté droit (visible sur une
Source officielle1ère Chambre
6162be8599b588421c5e37c5
12 avril 2012
12 avril 2012
[C] [C] [C] était constituée d'éléments en fibre de ciment qui comportait de l'amiante qui ne pouvait pas être décelée par un non professionnel. Par acte d'huissier en date du 7 août 2009, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301125
1 octobre 2014
1 octobre 2014
-Z...sur les parties communes ; que cet escalier est par ailleurs prolongé par une partie cimentée délimitée par une bordurette imbriquée également construite sur les parties communes ; que l'expert a
Source officiellesoc
61372456cd58014677414ac7
9 juin 2004
9 juin 2004
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par acte déposé au greffe le 10 février 2004, la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Cimest
Source officiellesoc
6079b1199ba5988459c512b0
3 mars 1988
3 mars 1988
X..., David et Filiaux, ouvriers au service de la société Ciments de Champagnole ont reçu chacun une lettre d'avertissement pour un manquement aux règles de sécurité et pour refus d'obéissance ; Attendu
Source officielleciv3
60794c249ba5988459c44c09
4 mai 1988
4 mai 1988
antérieur, en soutenant que la terrasse, située au-dessus de leur fenêtre, les privait de lumière ; Attendu que pour les débouter de cette action, l'arrêt retient que ni l'escalier, ni la terrasse en ciment
Source officielleciv3
613723b5cd5801467740d2c6
6 décembre 2000
6 décembre 2000
d'urbanisme et d'architecture Z... et D... , le moyen est devenu sans portée ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 octobre 1998) que la société Cimatex
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301359
20 novembre 2013
20 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 septembre 2012), que la société Ciments Calcia (société
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd2
13 décembre 2006
13 décembre 2006
La photographie no3 du constat montre en effet une borne et la dalle en ciment sur laquelle le mur repose.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201192
9 juillet 2015
9 juillet 2015
La société était spécialisée dans la fabrication des produits amiantés (tuyaux) et utilisait des mélanges amiante-ciment ou bien faisait venir l'amiante de Russie dans des sacs de jute.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301321
8 novembre 2011
8 novembre 2011
de l'article 1146 du code civil ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que le défaut affectant la chape supportant le carrelage et tenant à un sous dosage en ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300550
9 mai 2012
9 mai 2012
forte dégradation du sol du garage, notamment au droit du seuil de la porte, caractérisée par un phénomène de fissuration ; qu'il a relevé, à partir des morceaux ramassés, une trop faible teneur en ciment
Source officiellePage 37 sur 335