, non conformes au marché (escaliers métalliques et non en béton armé) Les réserves auraient été levées sauf une, concernant un des escaliers, selon procès-verbal de constat du 28 novembre 2008.

et F... , condamné la Sci Cygne à payer au syndicat 10. 000 € de préjudice de jouissance et la Sarl A + S à lui payer 2. 000 € du même chef, et enfin condamné la Sci Cygne à payer au syndicat 5. 000 €

des lots de copropriété qu'ils ont acquis, de la condamner à supporter le coût des travaux nécessaires pour remettre en état le talus et remédier à l'absence de garde-corps et mains courantes pour l'escalier

dans le cas de mutation de marché d'assistance en escale ou de mutations de contrat commercial.

Il résulte notamment de l'état des lieux de sortie du 1er février 2018 que : - dans l'entrée, la tapisserie est neuve y compris dans la partie basse de la cage d'escalier, avec toutefois 4 lés tachés

[J] [I] de sa demande de ce chef. Sur l'imputation de la charge d'entretien des cages d'escalier M.

Si un panneau apposé à l'entrée de l'escalier signalait l'existence d'un danger en raison d'" arrivée massive d'eau fréquente ", aucun signalement n'avertissait le public sur le fait que l'escalier, dont

titre des éléments classés monuments historiques, que l'escalier ; qu'en énonçant, après avoir relevé que « les balcons et les deux grandes portées en fer forgé font partie intégrante de la façade »,

(Val de Marne), 2°/ de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Loir-et-Cher, dont le siège social est route Louis, Joseph, Philippe à Blois (Loir-et-Cher), 3°/ de la société anonyme Centre

[Y] a chuté jusqu'au rez de chaussée par une trémie d'escalier dépourvue de garde corps.

T..., domicilié chez M. et Mme B..., [...] , 11°/ à Mme D... AR..., domiciliée [...] , 12°/ à M. F... J..., domicilié [...] , 13°/ à M. Q... I..., domicilié [...] , 14°/ à M. G...

Le dessous du dit escalier appartiendra à Madame [C].

87.301 ; que ces défauts de l'escalier ont fait l'objet de réserves lors de la réception ; que Monsieur Z... conteste sa responsabilité au motif que l'escalier n'est pas impropre à sa destination, que

LE GREFFIER EN CHEF DE LA COUR DE CASSATION, LE PRESENT ARRET SERA TRANSCRIT EN MARGE OU A LA SUITE DE L'ARRET RABATTU ; ET STATUANT A NOUVEAU : SUR LE POURVOI N° 79-14.543, FORME PAR LA CAISSE PRIMAIRE

référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant leur propriété situés rue des Escaliers

A..., qui tentait de pénétrer dans la piscine de Berck-sur-Mer par un accès provisoire ménagé à l'arrière du bâtiment, a fait une chute dans un escalier de service situé à proximité de cet accès; que les

; Sur le second moyen : Attendu que le syndicat des copropriétaires reproche à l'arrêt d'avoir laissé à sa charge une part de la réfection de cages d'escaliers, alors, selon le moyen, "que le propre

Y... afin de pouvoir intégrer ses dépendances, sans que puisse lui être opposé le caractère volontaire de l'enclave, dès lors qu'en raison de la construction d'un escalier et d'une fontaine dont la date