- Achat d'un billet d'avion [Localité 13]-[Localité 11] au nom de [B] [T]. - Achat de deux billets d'avion aller pour Denpasar-Kuala Lumpur-Doha-[Localité 14] au nom de [X] [Z] et [R] [Y].

rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (la caisse) lui ayant refusé la prise en charge de frais de transport en taxi pour se rendre de la clinique Bizet

(la banque), d'un compte courant pour le fonctionnement duquel elle disposait d'une autorisation de découvert d'un certain montant et d'un encours de trésorerie de 300 000 francs représenté par un billet

Sur le défaut de signature du préposé sur la fiche d'écrou et sur le billet de sortie : Il ressort de la procédure que la fiche de levée d'écrou a été édité le 15 avril 2026 à 08h59, et qu'il en va

RG 25/01807/[R]/[V] [Y] [D] Sur la demande de remboursement des billets Selon l’article 8 du règlement intitulé « Assistance: droit au remboursement ou au réacheminement » : 1.

Bien qu'il ait déclaré ne pas détenir de somme supérieure à 10 000 euros, les douaniers ont découvert plusieurs liasses de billets dissimulées sous la banquette arrière et dans l'optique arrière droit

démontraient que les déclarations qu'il avait faites lors de sa garde à vue n'étaient pas fiables ; qu'en effet, il avait prétendu, tout comme Christophe A..., avoir forcé la porte du hangar avec une binette

de 500 francs que lui remettait Jacques X... pour ses courses personnelles à partir de septembre 1994, au lieu de billets de 200 francs auparavant, l'analyse des comptes bancaires personnels au Crédit

allemande du 21 juillet 2011, – la marque figurative n° 10 214 112, enregistrée le 12 avril 2013, sous priorité d'une marque allemande du 25 juillet 2011, qui est une représentation graphique d'une bille

l'heure précisée par la mère et à charge pour elle d'aller chercher Salomé à la Gare de Lyon à Paris, et de dire que chacun des parents réglera ses propres frais de transport ainsi que la moitié du billet

d'abord les réponses des 10, 12 et 14 avril 1995 (soit antérieurement ou concurremment à la notification du licenciement) de trois sociétés du groupe (Mannesmann Rexroth, Mannesmann Demag et Alme Vis A Billes

#Roulements à billes.#Affaire 119/77.

X... ainsi qu'à la saisie des fonds transportés et des billets d'avion utilisés par l'intéressé pour son voyage et ont appréhendé, "en vue de leurs exploitations futures" les quatre téléphones dont était

d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 122-14-3 du code du travail ; 4 / que l'exposante faisait valoir sans être contredite sur ce point, que l'annulation des billets

Agen et le Mans ; que toutefois, un procès-verbal de constat était dressé par huissier le 1er mars 2014 pour établir que les enfants étaient bien présents en gare d'Agen ce jour-là conformément aux billets

été bénéficiaire des contrats d'assurance vie dont était titulaire Mme Y... et avoir été l'auteur des prélèvements de 3 000 francs effectués hebdomadairement dans les distributeurs automatiques de billets

décisions à prendre, elle n'a jamais assuré la gestion réelle et effective de la clinique ; qu'il apparaît par ailleurs que 45 % des sommes perçues par Dominique Y... concernent des remboursements de billets

Z... et Y... ont eu une correspondance après les faits, alors que rien ne forçait la jeune fille à écrire à son agresseur ; qu'enfin, Mohamed-Ali Z... l'a déposée à la gare routière, lui a payé son billet