FRANCS REPRESENTAIENT, AVEC LES FRAIS DE PROTETS, LE MONTANT DE TROIS LETTRES DE CHANGE, PAR ELLE TIREES SUR LA SOCIETE COMODA, ET, D'AUTRE PART, ASSIGNE EN PAIEMENT DESDITS EFFETS DE COSTER, DONNEUR D'AVAL

l'Union des banques de Paris (la banque) par la société anonyme Gemcut Europe (Gemcut) dont il était le président ; que la banque a consenti le 17 avril 1985 à la société Gemcut un prêt garanti par l'aval

l'arrêt critiqué (Pau, 17 janvier 1992), qu'après avoir payé le montant d'une lettre de change tirée sur la société Jason diffusion international, la Banque nationale de Paris (BNP), qui avait donné son aval

axonaise sur l'Oise aval axonaise et ses affluents, sur son périmètre de compétence.

B..., représentée par Me Simoens, demande au tribunal : 1°) de condamner, à titre principal, la commune d’Ingersheim, subsidiairement le syndicat de Rivières Epage de la Fecht Aval et Weiss, très subsidiairement

bonne qualité; qu'à cela près, que le 5 mars et le 16 mars 1992, cette eau révélait, en amont précisément, la présence d'orthophosphates et de matières organiques dont elle se chargeait encore en aval

partie civile la somme de 2 000 francs à titre de dommages et intérêts; "aux motifs que les procès-verbaux dressés par les services autorisés permettent de soutenir que la pollution a été constatée en aval

. ; que ce dernier n'en a pas produit, ni justifié de l'aval du trésorier auquel il aurait été de bon ton de solliciter l'intervention pour procéder à d'éventuels ‘remboursements' dans un tel contexte

août 2012, de même que la mise en demeure du 9 janvier 2014, étaient dépourvus de base légale ; que l'arrêté préfectoral du 9 août 2012 est en effet fondé sur la considération que la rivière Cère en aval

sol joint à son attestation nécessite des talutages à faibles pentes qui risquent d'empiéter sur l'implantation du chalet projeté et mettre à mal la stabilité du bâtiment(proximité talus/fondations aval

d'abus de confiance ; "aux motifs que les faits ne sauraient s'analyser en un détournement de nature à fonder des poursuites pour abus de confiance dès lors que c'est Maryse Le Y... qui, fût-ce avec l'aval

défaut d'autres produits, à petites doses pour désinfecter partiellement au moins l'eau : avec laquelle on nettoie une plaie en urgence ou avec laquelle on se gargarise ; celle que l'on risque d'avaler

caractère équivoque et ambigu ladite publicité pouvait induire en erreur le large public auquel elle s'adressait ; que de même, il importe peu que ladite publicité ait recueilli l'avis favorable du BVP ou l'aval

X..., ingénieur des TP, a été désigné par l'ordonnance du 17 octobre 1991, avec mission essentielle d'examiner les travaux réalisés en aval du barrage de Belvezet sur la propriété de Manuel Z..., de les

. : mémoire 24 novembre 1995, p. 5 et 15) que François X..., directeur général de l'Association depuis 1977, agissait seul au nom de l'Association avec ou sans l'aval du président, engageait les dépenses

Benoît Z... lui avait demandé si elle était gentille ou gentille gentille, et qu'il lui avait expliqué que " gentille voulait dire qu'on suce, et gentille gentille c'est quant on suce, on baise et on avale

syndicat du lotissement pour visa de conformité, conformément à l'article 4 du cahier des charges du lotissement, ces manquements étant directement à l'origine du préjudice subi par l'appelante, puisqu'en aval

. ; que plusieurs expertises réalisées au cours de l'information judiciaire ont permis d'identifier comme étant une cause de l'accident une avarie du turbomoteur Turbomeca Arriel IB n° 232, à savoir la