, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie, abus de confiance et tentative de vol, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

du chef de viols aggravés et contre Z... du chef d'omission de porter secours ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

LA COUR, Vu l'article 575, alinéa 2.6°, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575, 591 et 593 du Code de procédure

en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense ; Attendu que, Y... et Z... n'étant pas parties à la procédure, le mémoire déposé en leur nom n'est pas recevable ; Vu l'article

PAR LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE SUR INSTRUCTION DU PARQUET CONSTITUE UN ACTE DE POURSUITE OU D'INSTRUCTION INTERRUPTIF DE LA PRESCRIPTION ; SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE

des chefs de détournement d'actif et augmentation frauduleuse de passif, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; b Vu l'article

nature et les qualités substantielles des marchandises fournies et des services assurés et des chefs d'escroquerie, faux et vol, a dit qu'il n'y avait lieu à suivre ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

LA COUR, Vu l'article 575, alinéa 2, 6o, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 138- 11o, 575, alinéa 2, 6o, et

appelante, a énoncé les motifs pour lesquels elle a estimé qu'il n'y avait lieu de suivre contre quiconque des chefs d'homicide involontaire et non-assistance à personne en danger ; Qu'aux termes de l'article

publique, faux en écriture privée et usage, corruption, destruction de preuves, subornation de témoins, faux témoignages, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

Z... et C... ; qu'en omettant de s'expliquer sur le contenu de ces articulations essentielles du mémoire de la partie civile, la chambre d'accusation a violé l'article 575-6° du Code de procédure pénale

575-1° et 206 du Code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé par le mémoire personnel et pris de la violation des articles 575-5° et 206 du Code de procédure pénale ; Sur

575, 2ème alinéa, 6° du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 117, 197 et 575-2-6° du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits

l'information suivie contre Gilles Y..., du chef de viols et agressions sexuelles aggravés, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

essentielle du mémoire de la partie civile, la chambre d'accusation a rendu une décision ne satisfaisant pas, en la forme, aux conditions essentielles à son existence légale au sens de l'article 575-6

BACHELIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble les articles 199, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué n'a

professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article

LA COUR, Vu l'article 575, alinéa 2, 6, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 81, 82, 175, 575 et 593 du

contre lui pour blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles