X..., salarié de la caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes (CPAM) en qualité d'animateur d'équipe, bénéficiait des dispositions de l'article 38 c de la convention collective nationale du personnel

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après s'être rapprochée de la société Guinot qui anime un réseau d'instituts de beauté sous franchise, et reçu

premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 3 février 2016), qu'engagé par l'association Jade en qualité d'animateur

[N], le 8 mars 2012, en qualité d'animateur qualité, statut cadre, par contrat à durée déterminée qui comportait une convention de forfait annuel en jours dans une limite maximale de 218 jours et précisant

de salaires et dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme O... fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes tendant à se voir reconnaître la qualification de technicien animateur

Dale que ses nouvelles fonctions seraient celles d'animatrice, que son horaire de travail serait réduit de 39 heures à 25 heures par semaine et que son lieu de travail passerait de Vitré à Fougère; que

10 décembre 1992 et 26 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit : 1°/ de la compagnie Rhin et Moselle, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société d'Animation

Francaise des jeux dont elle est la filiale, deux redressements au motif que cette société avait à tort appliqué aux cotisations sociales dues au titre de l'emploi des réalisateurs d'une part, des animateurs

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 mai 2020), Mme [O] a été engagée en qualité d'« enseignant-animateur » par M.

déclaration d'ISF de l'année 2010 une attestation de la société Finaréa Delta certifiant qu'ils avaient investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

déclaration d'ISF de l'année 2010 une attestation de la société Finaréa Oméga certifiant qu'il avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

code affaire : 80K Contestation du motif économique de la rupture du contrat de travail [S] [E] c/ [N] [K] Es qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS ATOMIC ANINATION

relative à une constitution de partie civile ; "aux motifs que Roger B... et la société Groupe B... justifient par la production d'extraits de journaux et de comptes rendus de conférences de presse animées

effet interruptif du délai de prescription, et par suite, que l'action du salarié était prescrite, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que « le courriel émis par le pôle « relations sociale et animation

effet interruptif du délai de prescription, et par suite, que l'action du salarié était prescrite, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que « le courriel émis par le pôle « relations sociale et animation

effet interruptif du délai de prescription, et par suite, que l'action du salarié était prescrite, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que « le courriel émis par le pôle « relations sociale et animation

British House ; qu'outre l'existence du GIE dont la forme juridique procure à chaque associé des bénéfices minorés, les enquêtes ont aussi démontré que les sociétés faisant partie de celui-ci sont animées

demandeur a été : "1) le président-directeur général en titre de la société Cosmetic Production depuis le mois de juin 1990 ; qu'il apparaît qu'il en était, même avant cette date, le véritable animateur