CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

100 681 résultats pour « adjoint »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01327

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association Psy'Activ, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée en qualité de directrice adjointe

Source officielle

Page 37 sur 5035

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01837

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

DE FRANCE ACTIONS en qualité de directeur général adjoint, - que les bulletins de paie de Monsieur Y... établis par F...

Source officielle
CC

soc

61372133cd580146773f1ccf

Cassation

14 juin 1990

14 juin 1990

X..., entré au service commercial de la société Artilin en août 1973, nommé directeur commercial, adjoint directeur du président directeur général en 1985, a été licencié pour faute grave le 30 septembre

Source officielle
CC

soc

61372691cd58014677426a17

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

X... a été engagé, en 1988, à Pékin par la Banque de Chine ; qu'il a été détaché, en 1994, à l'établissement parisien de la banque en qualité de directeur-adjoint du département des crédits documentaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00736

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Dans le dernier état de la relation contractuelle, il occupait les fonctions d'adjoint au chef des ventes et responsable d'établissement. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01083

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Z], salarié de la société Cremonini restauration occupant des fonctions d'adjoint d'unité opérationnelle, statut cadre, a saisi la juridiction prud'homale de demandes se rapportant à l'exécution de son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01179

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Elle exerçait depuis le 1er septembre 2002 les fonctions de surveillante, adjointe du médecin coordonnateur. 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02569

Cassation

15 décembre 2020

15 décembre 2020

S... , en tant qu'adjoint au Maire de Toulouse (muni de votre écharpe), vous avez participé, avec fierté si j'ose dire, à la "Manif pour Tous" qui s'est tenue dans les rues de Paris ce dimanche./ Avec

Source officielle
CC

soc

6137231bcd5801467740581e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

société Sogenal-vie filiale nouvellement créée à compter du 15 septembre 1987 ; que, par lettre du 11 avril 1989, son détachement a été confirmé et il lui a été précisé qu'il devenait directeur-adjoint

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246e3

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

de l'information, que des protestations de principe liées à ses activités syndicales, d'ailleurs récentes, lesquelles ne résistent pas à l'examen dès lors que, d'une part, il était seul, hors de son adjoint

Source officielle
CC

cr

érêts civils, dans la procédure suiviec/Jean-François X

61372563cd5801467741d470

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Souvenons-nous, Barbie était en Colombie, il s'est occupé de la drogue, alors que Touvier, son adjoint, était planqué dans un couvent !"

Source officielle
CC

soc

613721e7cd580146773f8985

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

A..., secrétaire adjoint du comité précisait, ensuite de la tentative d'explication donnée par Mme Z..., que "la commission mutuelle fait partie des commissions du CE", et que "les comptes-rendus de la

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037158723

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Par une délibération du 2 juillet 2012, le conseil municipal a mis fin aux fonctions d'adjoint de M.B....

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd92298b5d131013369c145

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Dans le dernier état des relations contractuelles régies par la convention collective du commerce de détails non alimentaire brocante, galeries, elle occupait des fonctions de Directrice adjointe, statut

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01400

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

.., engagé le 27 novembre 2000, en qualité de chef de réception par la société Hôtel Elysées Star, aux droits de laquelle vient la société [...], exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur adjoint

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00527

Cassation

24 mars 2026

24 mars 2026

cassation

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02433

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Y... en qualité de délégué syndical adjoint au sein de l'établissement secondaire « Etat-major et contentieux » de l'établissement principal « Fonction Support Finances » de l'unité économique et sociale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00140

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Y..., conseiller prud'homme depuis décembre 2008, a été engagé à compter du 19 avril 2010 en qualité de directeur général adjoint par la société Prisme ; qu'à la suite d'une fusion-absorption, son contrat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01723

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 22 décembre 2017), que Mme M... a été engagée à compter du 1er juin 1995 par la Pharmacie du pont à Trouville-sur-mer, d'abord en qualité de pharmacienne adjointe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00560

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

la société Balladins Avermes, venue aux droits de la société Soghestel Avermes, qui exploite un hôtel sous l'enseigne « Première classe » au sein duquel elle occupait en dernier lieu les fonctions d'adjointe

Source officielle